MINISTERE DE LÉDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT
NORMEN E 9900508 A LE MINISTRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE Vu l'arrêté du 16 mai 1997 portant création de la mention complémentaire « employé barman » ; Vu l'avis de la commission professionnelle consultative Tourisme-hôtellerie-loisirs du 19 novembre 1998, A R R E T E Article 1er - Le premier alinéa
MINISTÈRE DE LÉDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA
NORMEN E 9901988 A LE MINISTRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE Vu le décret n° 87-852 du 19 octobre 1987 modifié portant règlement général des certificats d'aptitude professionnelle délivrés par le ministre de l'éducation nationale ;
MINISTÈRE ARRÊTÉ DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT
le ministre de l’Éducation nationale, de l’enseignement supÉrieur et de la recherche VU le décret n°2002-463 du 4 avril 2002 modifié relatif au certificat d'aptitude professionnelle ; VU l’avis de la commission professionnelle consultative du secteur sanitaire et social du 13 janvier 2004 ;
MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE LEDUCATION NATIONALE ET DE LA
Pour le ministre et par délégation, le Directeur de l’enseignement scolaire Jean-Paul de Gaudemar JOURNAL OFFICIEL DU 27 JUILLET 2002 Nota : Le présent arrêté et ses annexes III et V seront publiés au Bulletin officiel du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche du 12 septembre 2002
MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE LEDUCATION NATIONALE ET DE LA
NORMEN E 0201873 A LE MINISTRE DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE Vu le décret n° 2002-463 du 4 avril 2002 relatif au certificat d'aptitude professionnelle ; Vu l'avis de la commission professionnelle consultative bâtiment et travaux publics du 15 mars 2002, ARRÊTE Art 1 er - Il est créé un certificat d'aptitude
CERTIFICAT D’APTITUDE PROFESSIONNELLE CUISINE
NORMEN E 0401466 A LE MINISTRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Vu le décret n° 2002-463 du 4 avril 2002 relatif au certificat d'aptitude professionnelle ;
TECHNICIEN DU BÂTIMENT : ORGANISATION ET REALISATION DU GROS
et de délivrance NORMEN E 0700721 A LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE VU le code de l'éducation, notamment ses articles D 337-51 à D 337-94 ; VU l'arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel,
MINISTÈRE DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE LA
Nota- Le présent arrêté et ses annexes III et V seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et de la recherche du 3 octobre 2002, disponible au centre national de documentation pédagogique, 13, rue du four,
MINISTÈRE DE LÉDUCATION NATIONALE DE LA JEUNESSE ET DE LA
NORMEN E 1115107 A LE MINISTRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE VU le Code de l’éducation et notamment ses articles D 337-51 à D 337-94 ; VU l'arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat
HORS-SÉRIE FLUIDES-ÉNERGIES- ENVIRONNEMENTS OPTIONS A, B, C
Fait à Paris, le 19 juillet 2002 Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche et par délégation, Par empêchement de la directrice de l’enseignement supérieur Le chef de service Jean-Pierre KOROLITSKI N B - Les annexes I, II et IV sont publiées ci-après L’arrêté et l’ensemble de ses annexes
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