PROJET DE REVISION SIMPLIFIEE n°3 - Gourdon, Lot
Notice de présentation de la Révision Simplifiée n°3 du PLU de la commune de Gourdon – juin 2012– 6 2 1 2 Situation actuelle et zonage initial du PLU 2 2 Évolutions du document d’urbanisme Cette révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme vise à ajuster le document graphique, le règlement et les orientations d’aménagement
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU DE CORDELLE
Il a fait l’objet d’une révision simplifiée et de deux modification simplifiée La révision n°1 et la modification n°1 ont été approuvées par délibération du conseil municipal le 7 Février 2012 La modification n°2 a été approuvée par délibération du conseil communautaire le 22 février 2018
PLAN LOCAL D’URBANISME DE CHAMONIX MONT-BLANC PROCEDURE DE
2 Objet de la révision simplifiée n° 3 du PLU : Par un courrier du 18 octobre 2010 adressé à Monsieur le Maire, Réseau Ferré de France (RFF) a sollicité une révision du règlement du Plan Local d’Urbanisme dans le but de mener à bien l’opération de modernisation de l’infrastructure ferroviaire Cette révision implique :
Notice explicative Révision simplifiée n°3
Révision simplifiée n°3 En 2006 un permis de construire a été délivré a la SCI MELISSA pour la construction d’une caserne de Gendarmerie Route Haute de Farrou Après un début de construction les travaux sont arrêtés depuis plus de 3 ans La S C I Mélissa, retenue par l’Etat pour la construction de cet équipement, est
Révision simplifiée n°3 du PLU Lieu-dit « Gerbié-Gounel
Révision simplifiée n°3 du P L U Lieu-dit « Gerbié-Gounel 13 mars 2013 - 5 - » NOTICE TECHNIQUE POUR UN PROJET DE PARC SOLAIRE 1 LA LOCALISATION DU SITE
Révision simpli PLU approuvé le 13 septembre Vu pour être
La révision simplifiée porte sur le périmètre délimité par : la rue de Rosny, la rue Nungesser, le Clos des Arrachis, Plan Local d’Urbanisme de Montreuil – Révision simplifiée n°3 2 Compte-rendu de la réunion d’examen conjoint du 14 mai 2013
PROCÉDURE DE RÉVISION SIMPLIFIEE DU PLU
R 153-3 ENQUETE PUBLIQUE • soumission du projet de PLU à enquête publique réalisée conformément au chapitre III du titre II du livre Ier du code de l’environnement Composition du dossier d’enquête : projet de PLU tel quel arrêté (aucune modification possible sauf nouvel arrêt)
REGLEMENT- Révision simplifiée n°2 - Aureville
REGLEMENT- Révision simplifiée n°2 NB - 2015 ARTICLE 3 – DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES Le territoire couvert par le présent P L U est divisé en zones urbaines, zones à urbaniser, zones agricoles et en zones naturelles: Les zones urbaines : UA : Zone urbanisée du centre ancien
COMMUNE DE FARNAY REVISION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D
3 COMMUNE DE FARNAY / Révision simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme I PREAMBULE Le Conseil Municipal, par délibération en date du 12/01/07, a approuvé son Plan Local d’Urbanisme, une révision simplifiée a été approuvée le 04/05/2008, elle portait sur des
NE5532x, SA5532x Dual Low-Noise Operational Amplifiers
8 3 Feature Description 8 3 1 Unity-Gain Bandwidth The unity-gain bandwidth is the frequency up to which an amplifier with a unity gain may be operated without greatly distorting the signal The NE5532, NE5532A, SA5532, and SA5532A devices have a 10-MHz unity-gain bandwidth 8 3 2 Common-Mode Rejection Ratio
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