ARTICLE 1 ORGANISATEUR ET LOI APPLICABLE ARTICLE 2
ARTICLE 1 ORGANISATEUR ET LOI APPLICABLE Keolis Lille exploitant du réseau Transpole, ci-après l’organisateur, dont le siège social est situé 276 avenue de la Marne 59700 MARCQ-EN-BAROEUL, organise, du 7 juillet au 20 août 2017 inclus, un jeu concours avec obligation d’achat intitulé “Grand Jeu Concours 4-25 ans 2017”
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
En cas de retour d’un article acheté en Magasins ou en cas d’annulation d’un acompte, réglé avec un ou plusieurs bon(s) d’achat, le remboursement du ou des bon(s) d’achats utilisé(s) se fera en avoir ou en carte(s) cadeau(x) Les bons d’achat ne seront pas recrédités sur le compte de fidélité Aucun
[PDF] Cadre budgétaire Élections 2012
[PDF] LE PDIE DU TECHNOPOLE SAVOIE-TECHNOLAC
[PDF] Seuil d accès à l aide sociale Résultats de l évaluation partielle. Theres Egger, bureau d'études de politique du travail et de politique sociale BASS
[PDF] Réforme de l aide juridique
[PDF] Bulletin d information du dimanche 12 juillet à 10h00
[PDF] MASTER EN MANAGEMENT 2014-2015 LEADERS DE DEMAIN
[PDF] RÈGLEMENTS DU CONCOURS «Célébrer la diversité corporelle partout!»
[PDF] AMENAGEMENT EN BUREAUX DU CAMPUS DE REIMS R+3
[PDF] Catalogue des Formations
[PDF] 2 préparations uniques pour les Terminales S
[PDF] APTITUDE ET INAPTITUDE MÉDICALE AU POSTE DE TRAVAIL
[PDF] Modèle de conditions générales de vente en ligne
[PDF] REGIME DES IMPORTATIONS DE SARDINES EN ALLEMAGNE. Rapport adopté par les PARTIES CONTRACTANTES le 31 Octobre 1952 G/26-1S/56. I.
[PDF] Textes de référence : articles 313-53-2 à 313-60, articles 318-38 à 318-43 et 314-3-2 du règlement général de l AMF
[PDF] Résultats du premier semestre 2015. Premier semestre en ligne avec les objectifs de l année
[PDF] LE PDIE DU TECHNOPOLE SAVOIE-TECHNOLAC
[PDF] Seuil d accès à l aide sociale Résultats de l évaluation partielle. Theres Egger, bureau d'études de politique du travail et de politique sociale BASS
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[PDF] RÈGLEMENTS DU CONCOURS «Célébrer la diversité corporelle partout!»
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[PDF] APTITUDE ET INAPTITUDE MÉDICALE AU POSTE DE TRAVAIL
[PDF] Modèle de conditions générales de vente en ligne
[PDF] REGIME DES IMPORTATIONS DE SARDINES EN ALLEMAGNE. Rapport adopté par les PARTIES CONTRACTANTES le 31 Octobre 1952 G/26-1S/56. I.
[PDF] Textes de référence : articles 313-53-2 à 313-60, articles 318-38 à 318-43 et 314-3-2 du règlement général de l AMF
[PDF] Résultats du premier semestre 2015. Premier semestre en ligne avec les objectifs de l année