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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 28 JUIN 2013 Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers Secrétaires de séance : MM AIME & DEVERGNE Nbr de membres en exercice : 84 Quorum : 43 Date de la convocation : 27/05/2013 Affichée le : 01/07/2013 Président de séance : Claude EDELSTEIN, Vice Président
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 11 DECEMBRE 2015 au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L 2131-1, L 5211-2 et L 5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d’Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture
[PDF] Nouveautés IRRIS Version 4.0
[PDF] Décision du Défenseur des droits MLD-2014-138
[PDF] Identification sur le site de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'ain
[PDF] Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.
[PDF] POLITIQUE EN MATIÈRE INTERCULTURELLE
[PDF] ACCORD CONCERNANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES BATELIERS RHENANS 1954 / 63
[PDF] Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire. des actionnaires de la "SOCIETE ANONYME BELGE DE CONSTRUCTIONS AERONAUTIQUES"
[PDF] SPL Le Voyage à Nantes
[PDF] PROGRAMME PARISIEN DE RENFORCEMENT DE L OFFRE DE SOINS DE PREMIER RECOURS Juin 2011
[PDF] Règlement d attribution des aides facultatives. Centre communal d action sociale
[PDF] ENVOL - Guide utilisateur
[PDF] Institut Universitaire International Luxembourg Château de Munsbach 31, rue du Parc L-5374 Munsbach Tél: 26 15 92 12 Fax: 26 15 92 28. www.iuil.
[PDF] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
[PDF] Conditions Générales d Utilisation de l Espace Client
[PDF] PROGRAMME DE FORMATION EN BELGIQUE FRANCOPHONE
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