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ODELE DE PROTOCOLE DE SECURITE « CHARGEMENT DECHARGEMENT

Modèle de protocole de sécurité chargement déchargement proposé par le Centre de Gestion 44 MODELE DE PROTOCOLE DE SECURITE « CHARGEMENT / DECHARGEMENT » Fréquence des opérations



PROTOCOLE DE CHARGEMENT/DECHARGEMENT

Nov 28, 2017 · PROTOCOLE DE SECURITE / CHARGEMENT - DECHARGEMENT Page 2 sur 3 Moyens de protection mis en place : consignes, matériel Collectivité Entreprise (cocher les précautions à mesure qu’elles seront prises) Vérification de l’état général des appareils Dégagement de l’aire de chargement/déchargement



Exemple de document présenté par le service Prévention du

Protocole de sécurité : Chargement / Déchargement Quoi ? Ce document a pour but de recenser et d’évaluer les risques inhérents à la co-activité entre structure d’accueil et transporteur (collectivité ou entreprise extérieure) lors d’opérations de chargement et/ou déchargement Le protocole de sécurité chargement / déchargement



Protocole de sécurité : opérations de chargement / déchargement

Protocole de sécurité : chargement déchargement ; mise à jour le 17 01 2017 Page 1 Etabli en 2 exemplaires (intervenant - exploitant) en application des articles R 4515-1 et suivants du Code du travail



PROTOCOLE DE SECURITE

MODELE DE PROTOCOLE DE SECURITE Pour les opérations de chargement / déchargement modèle 25 Page 2/2 Service Hygiène et sécurité AOUT 2004 Type de matériel utilisé par l’entreprise de transport et caractéristiques



Entreprise de Transport (ET)

PROTOCOLE DE SECURITE 2017 Application de l’ arrêté du 26 avril 1996 sur la prévention des risques pour les opérations de chargement et de déchargement N/R : PdS 17-001 Entreprise d’Accueil (EA) Raison sociale : TGO – Terminal du Grand Ouest



Modèle de protocole de sécurité - CDG49

Modèle de protocole de sécurité Article R4515-4 du Code du Travail : Les opérations de chargement ou de déchargement, font l'objet d'un document écrit, dit « protocole de sécurité », remplaçant le plan de prévention



Protocole concis de sécurité Chargement Déchargement

Protocole concis de sécurité Chargement Déchargement Arrêté du 26 Avril 1996 Entep ise d’a ueil Fournisseur Raison sociale Lycée Gaudier- BRZESKA Adresse 40, avenue Denis Papin 45800 Saint Jean de Braye Téléphone Télécopie/e -mail 02 38 22 13 50 02 38 22 13 52 Responsable M Joël LAMOUREUX , Proviseur



PROTOCOLE DE SECURITE ET DE SURETE TRANSPORTEURS ROUTIERS

PROTOCOLE DE SECURITE ET DE SURETE TRANSPORTEURS ROUTIERS DOC SEC 02 Edition 07 Page 3/20 EUROFOS, Terminal à conteneurs, BP: CS 50002,13516 PORT SAINT LOUIS DU RHÔNE cedex France - Tél : 04 42 11 70 45 1 OBJECTIFS DU PROTOCOLE DE SECURITE ET DE SURETE

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