ODELE DE PROTOCOLE DE SECURITE « CHARGEMENT DECHARGEMENT

Modèle de protocole de sécurité chargement déchargement proposé par le Centre de Gestion 44 MODELE DE PROTOCOLE DE SECURITE « CHARGEMENT / DECHARGEMENT » Fréquence des opérations

PROTOCOLE DE CHARGEMENT/DECHARGEMENT

Nov 28, 2017 · PROTOCOLE DE SECURITE / CHARGEMENT - DECHARGEMENT Page 2 sur 3 Moyens de protection mis en place : consignes, matériel Collectivité Entreprise (cocher les précautions à mesure qu’elles seront prises) Vérification de l’état général des appareils Dégagement de l’aire de chargement/déchargement

Exemple de document présenté par le service Prévention du

Protocole de sécurité : Chargement / Déchargement Quoi ? Ce document a pour but de recenser et d’évaluer les risques inhérents à la co-activité entre structure d’accueil et transporteur (collectivité ou entreprise extérieure) lors d’opérations de chargement et/ou déchargement Le protocole de sécurité chargement / déchargement

Protocole de sécurité : opérations de chargement / déchargement

Protocole de sécurité : chargement déchargement ; mise à jour le 17 01 2017 Page 1 Etabli en 2 exemplaires (intervenant - exploitant) en application des articles R 4515-1 et suivants du Code du travail

PROTOCOLE DE SECURITE

MODELE DE PROTOCOLE DE SECURITE Pour les opérations de chargement / déchargement modèle 25 Page 2/2 Service Hygiène et sécurité AOUT 2004 Type de matériel utilisé par l’entreprise de transport et caractéristiques

Entreprise de Transport (ET)

PROTOCOLE DE SECURITE 2017 Application de l’ arrêté du 26 avril 1996 sur la prévention des risques pour les opérations de chargement et de déchargement N/R : PdS 17-001 Entreprise d’Accueil (EA) Raison sociale : TGO – Terminal du Grand Ouest

Modèle de protocole de sécurité - CDG49

Modèle de protocole de sécurité Article R4515-4 du Code du Travail : Les opérations de chargement ou de déchargement, font l'objet d'un document écrit, dit « protocole de sécurité », remplaçant le plan de prévention

Protocole concis de sécurité Chargement Déchargement

Protocole concis de sécurité Chargement Déchargement Arrêté du 26 Avril 1996 Entep ise d’a ueil Fournisseur Raison sociale Lycée Gaudier- BRZESKA Adresse 40, avenue Denis Papin 45800 Saint Jean de Braye Téléphone Télécopie/e -mail 02 38 22 13 50 02 38 22 13 52 Responsable M Joël LAMOUREUX , Proviseur

PROTOCOLE DE SECURITE ET DE SURETE TRANSPORTEURS ROUTIERS

PROTOCOLE DE SECURITE ET DE SURETE TRANSPORTEURS ROUTIERS DOC SEC 02 Edition 07 Page 3/20 EUROFOS, Terminal à conteneurs, BP: CS 50002,13516 PORT SAINT LOUIS DU RHÔNE cedex France - Tél : 04 42 11 70 45 1 OBJECTIFS DU PROTOCOLE DE SECURITE ET DE SURETE

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Modèle de protocole de sécurité chargement déchargement proposé par le Centre de Gestion 44 MODELE DE PROTOCOLE DE SECURITE

" CHARGEMENT / DECHARGEMENT »

Fréquence des opérations

... O ) ... Opération annuelle eure Type de véhicule Caractéristiques du véhicule Aménagements, équipements

Caractéristiques de la marchandise

Nature Quantité Conditionnement

... Chargement ... Déchargement ... Réalisé par la collectivité ou établissement public

Matériel utilisé par

... Pont roulant ... Transpalette électrique ... Diable ... Transpalette manuel ... Chariot élévateur ... Quai de transbordement ... Autres (à préciser) :

Documents remis et commentés

Observations particulières

... Plans (accès, circulation, infirmerie) ... dent Collectivité ou établissement public utilisateur Entreprise extérieure

Nom du correspondant de la collectivité :

Qualification :

Modèle de protocole de sécurité chargement déchargement proposé par le Centre de Gestion 44

Consignes générales de sécurité

Protection des travailleurs

... Port de tout autre

équipement de

protection, préciser :

Casque

Chaussures

ou bottes

Vêtements

de travail Lunettes Gants Masque Protections auditives

Interdiction Consignes

... iments. ... De monter sur le marchepied des véhicules pendant les ... Les ouvertures et fermetures des portes de remorques moteur coupé, frein à main serré, cale sous les roues tractrices. ... Respecter la signalisation routière sur le site (limitation Sécurité pour le transport de matières dangereuses

Nom du produit

Présence de matières

dangereuses ? ... Oui ... Non

Caractéristiques du produit

Explosif Inflammable Comburant Toxique Corrosif Dangereux pour CMR

Dangereux

pour la santé

Caractéristiques produit :

Précautions à prendre en fonction de la caractéristique du produit : (à la charge de la collectivité ... affichage des panneaux de signalisation obligatoire ... contrôle de la certification / habilitation du chauffeur ... branchement et identification des flexibles ... récupération des polluants et élimination raccords ou vannes après dépotage)

Dispositions générales

En accord avec les prescriptions des articles R 4515-4 à R 4515-11 du Code du Travail, les deux

présent protocole de sécurité en fonction des modifications qui pourraient intervenir pendant la durée de la prestation.

chauffeur amené à pénétrer sur le site. présent protocole ainsi que celles figurant dans les documents joints. Le correspondant de la collectivité ou établissement public Le représentant Nom

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