AFFAIRES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES Tableau
AFFAIRES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES Tableau de tri et de conservation des documents Références : - Code général des collectivités territoriales, - Code de l’éducation, - Instruction DGP/SIAF/2014/006 du 22 septembre 2014 sur les préconisations relatives au tri et à la conservation des archives produites
Tableau de gestion des principaux documents éliminables
Liste des élèves effectivement pris en charge 10 ans Eliminer Il s'agit d'une pièce justificative de dépense 14 1 Affaires scolaires 13 - Habitat et logement social 14 2 Vie scolaire et dispositifs éducatifs 14 4 Activités périscolaires, extra scolaires et temps libre 14 3 1 Inscriptions et suivi de la présence des enfants
ENFANCE ET JEUNESSE - Archives départementales de la Creuse
Gestion des effectifs ENFANCE ET JEUNESSE TABLEAU DE TRI ET DE CONSERVATION MESURES DE CARTE SCOLAIRE POPULATION SCOLAIRE AFFAIRES SCOLAIRES Ce document imprimé n’est peut-être plus à jour, pensez à consulter la version actualisée sur internet
Archives des communes - CDG 86
T : le tri de documents sériels ou répétitifs pour en conserver seulement une partie Les critères de tri sont donnés dans la colonne "observations" 1 3 2 4 La colonne "observations" Cette colonne donne des indications sur la réglementation, l'explication du choix de la DUA et du sort final des documents et les critères de tri 1 3 2 5
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