Travaux d’amélioration et d’entretien
•Le taux réduit s’applique aux travaux d’amélioration,de transformation, d’aménagement et d’entretien ainsi qu’à la fourniture de certains équipements* Les contrats de maintenance,d’entretien et d’exploitation bénéficient du même taux réduit Taux T V A Validité actuelle 5,5 jusqu’au 31 décembre 2002
Indices de prix des travaux d’entretien et d’amélioration des
nécessaires à l'entretien et l'amélioration des bâtiments Champ couvert et nomenclatures retenues Les indices IPEA mesurent l'évolution des prix hors TVA pratiqués par les entreprises de la construction pour leurs travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments existants En base 2010, les indices IPEA ne concernaient que les
Indice des prix des travaux d’entretien-amélioration de
Indices de prix et de coût des travaux d’entretien-amélioration de logements En , base et référence 100 en 2010 Poids 2016T1 T/T-1 T/T-4 Indice des prix des travaux d’entretien-amélioration des logements (IPEA) 1 000 106,2 +0,2 +0,3 Maçonnerie, béton armé, carrelage 169 104,6 +0,1 +0,2 Peinture, revêtement mural,
Travaux d’entretien et amélioration de la voirie
Le présent Cahier des Clauses Administratives particulières (C C A P ) concerne les travaux préparatoires, la fourniture et mise en œuv re des enduits d’entretien et de travaux de voirie pour la ville de Désertines dans le cadre d’un programme d’amélioration cette dernière 2 PIECES INCORPOREES AU CONTRAT
Travaux dentretien et de rénovation, hausse de loyer
travaux d'entretien que des travaux de rénovation, voire d'amélioration de la chose louée Selon l'art 14 al 1 in fine OBLF, les frais causés par d'importantes réparations sont considérés à raison de 50 à 70 comme des investissements créant des plus-values Si, comme le relève le
Projet d’amélioration, de réparations majeures et de dragage
La période d’information et de consultation du dossier par le public concernant le Projet d’amélioration, de réparations majeures et de dragage d’entretien aux quais de Rivière-du-Loup par la Société des traversiers du Québec a pris fin le 10 octobre 2009 Conformément au mandat qui lui a
PROGRAMME DE SOUTIEN POUR L’ENTRETIEN ET L’AMÉLIORATION DES
PROGRAMME DE SOUTIEN POUR L’ENTRETIEN ET L’AMÉLIORATION DES CHEMINS PRIVÉS Page 2 sur 6 I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 PRÉAMBULE En vertu des articles 4, 85, 90 et 91 de la Loi sur les compétences municipales (RLRQ chapitre C-47 1) et ans un souci d’équité d les citoyens ayant des propriétés situées entre sur des chemins
n° signets entretien des logements sociaux
d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien sont facturés directement à 10 (sauf exception, par exemple l’installation d’un ascenseur) w Les travaux non compris dans les catégories précédentes sont facturés à 20 (ex : travaux sur des
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