[PDF] nc M du S i S, anueL ervice W a chez LeS aa et

nc M du S i S, anueL ervice W a chez LeS aa et

de s S ervice S M ondiaux • a a W S , i nc 2018-2020 Publication approuvée par la Conférence des Services généraux Le ManueL du Service chez LeS aa et LeS douze conceptS des ServiceS Mondiaux par Bill W p 2018-2020 reflétant les résolutions de la conférence des services généraux 2018 FBM-31 FBM-31_AA_Serice_Manual_COVER indd 1 11

Services automatisés par téléphone – Aide-mémoire

L’accès aux Services automatisés par téléphone de Scotia iTRADE est exclusivement réservé aux clients de Scotia iTRADE Pour les services de cotation, toute utilisation des Services automatisés par téléphone de Scotia iTRADE constitue une acceptation par l’utilisateur de l’ensemble des présentes conditions

RECOMMANDATION UIT-R M

Zealand Zélande ÉTROITES CANBERRA, 28 MARS 1983 No 22307

En cas d’incompatibilité entre les droits et obligations créés par le Protocole relatif aux services et ceux prévus par le présent Protocole, ces derniers prévalent dans la mesure où ils assurent un traitement plus favorable aux investisseurs de l’autre Partie ou aux investissements concernés Article 5

Transformation de la couverture d’assurance vie

de la couverture d’assurance vie en vigueur; au régime suivant : Nota 1 : Consulter le formulaire de demande au SISIP com pour connaître les taux La taxe de vente pourrait s’appliquer Nota 2 : La couverture est offerte en tranches de 10 000 $, jusqu’à un maximum de 1 200 000 $

Nouveau calendrier de collecte des déchets ménagers

Dans une volonté d’optimisation de la qualité du service, la Communauté de Montauban Trois Rivières a souhaité réorganiser les services de collecte, à partir du 11 janvier 2010, sur les communes de Montauban, Lamothe Capdeville, Villemade, Albefeuille Lagarde, Montbeton, Corbarieu, Saint-Nauphary