[PDF] Annexes 1 à 5 Plan d’Aménagement et de Gestion Durable



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2020 TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT - Nantes, Métropole et Ville

Pour 2020, le prix de l'eau potabilisée et assainie sur le territoire de Nantes Métropole s'élève à 3,49 € TTC/m³ (taxes, redevances et abonnement compris, sur la base d'une facture de 120 m³)



2021 TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT - Nantes, Métropole et Ville

qui découlent de ces tarifs à l'usager permettent d'assurer l'équilibre des budgets annexes concernés L'ensemble des tarifs présentés dans ce catalogue ont fait l'objet d'une délibération du Conseil de Nantes Métropole lors de sa séance du 11 décembre 2020 Les différents tarifs sont donnés hors taxes



Annexes 1 à 5 Plan d’Aménagement et de Gestion Durable

Assainissement eaux usées (collectif) − CARENE − Cap Atlantique − Syndicat intercommunal du Haut Brivet − Autres communes Assainissement non collectif − Communes, intercommunalités et autres structures porteuses des SPANC (service public d’assainissement non collectif) Assainissement eaux pluviales − Communes



COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE - Communauté de Communes dErdre

A l’issue de cette enquête, la décision de modification du PLU sera soumise à l’approbation du Conseil communautaire d’Erdre et Gesvres Décisions du Bureau du 14/06/2018 : Avis CCEG sur le PLU de Nantes Métropole : Le Bureau communautaire émet un AVIS FAVORABLE au projet de PLU de Nantes Métropole sous réserve de pouvoir



Rapport d’activité 2016 - Ville de Limoges

Le service public de l’eau est un service à caractère industriel et commercial dont le budget doit être équilibré en dépenses et en recettes (Instruction comptable M49) La Direction de l’Assainissement et des Espaces Naturels de la communauté d’agglomération Limoges Métropole assure la gestion

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