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TITRE : Politique de gestion du personnel cadre
Adoption par le conseil d'administration
Résolution
: CARL-990621-04Date : 21 juin 1999
Révisions :
Résolution
: CARL-020626-05Date : 26 juin 2002
Résolution
: CARL-121127-12Date : 27 novembre 2012
Résolution
: CARL-140923-16Date : 23 septembre 2014
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Table des matières
PRÉAMBULE
................................................................................................................................................. 3
CHAPITRE 1
-0.00 - LES DÉFINITIONS ............................................................................................................. 3
CHAPITRE 2
-0.00 - LA RECONNAISSANCE ET LA COTISATION PROFES-SIONNELLE ........................................ 5
CHAPITRE 3
-0.00 - L'INFORMATION ............................................................................................................. 7
CHAPITRE 4
-0.00 - LA CONSULTATION ET LA PARTICIPATION ....................................................................... 7
CHAPITRE 5
-0.00 - L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE ............................................................................... 8
CHAPITRE 6
-0.00 - LA DESCRIPTION DE TÂCHES ET LES CRITÈRES D'ADMISSIBILITÉ ET D'ÉLIGIBILITÉ ............ 9
CHAPITRE 7
-0.00 - LES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE REPRÉSENTATION .................................................. 10
CHAPITRE 8
-0.00 - L'EMPLOI ...................................................................................................................... 10
CHAPITRE 9
-0.00 - LA RESPONSABILITÉ CIVILE ........................................................................................... 16
CHAPITRE 10
-0.00 - LES BÉNÉFICES DE L'EMPLOI ........................................................................................ 16
CHAPITRE 11
-0.00 - LES VACANCES ANNUELLES ......................................................................................... 18
CHAPITRE 12
-0.00 - LE VERSEMENT DU TRAITEMENT ................................................................................ 18
CHAPITRE 13
-0.00 - LA POLITIQUE LOCALE DE PERFECTIONNEMENT ......................................................... 19
CHAPITRE 14
-0.00 - LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES .................................................................................... 19
CHAPITRE 15
-0.00 - LES MÉCANISMES DE RECOURS ET D'APPEL ................................................................ 20
CHAPITRE 16
-0.00 - DÉCLARATION ............................................................................................................ 20
2Politique de gestion du personnel cadre
PRÉAMBULE
La responsabilité des ressources humaines échoit au Cégep régional deLanaudière
. Il s'en acquitte en référant aux valeurs inspirées de sa mission, à savoir la responsabilisation, le respect, l'ouverture, le partage et l'intégrité. La Politique cadre de gestion des ressources humaines incarne ces valeurs. La Politique de gestion du personnel cadre en découle. Tout le personnel d'encadrement joue un rôle clé dans l'organisation. En plus d'adhérer à la missio n du cégep, il se doit de mobiliser les personnels sous leur responsabilité dans la réalisation de la vision adoptée par le conseil d'administration. C'est ainsi que le personnel cadre doit inscrire ses actions en cohérence avec le plan stratégique de l'établissement. La Politique de gestion du personnel cadre veut reconnaître l'importance de la contribution des gestionnaires à la mission du cégep en leur donnant des conditions de travail optimales dans le contexte propre à notre type d'établissement.CHAPITRE 1-0.00 - LES DÉFINITIONS
Dans la présente politique, à moins que le contexte ne justifie une interprétation différente, les termes suivants signifient :1-0.01 Association
L'Association des cadres des collèges du Québec.1-0.02 Cadre
Le cadre engagé par le collège et visé par le Règlement déterminant certaines conditions de travail des cadres des collèges d'enseignement général et professionnel et ses amendements futurs.