ACCORD - GISTI
ACCORD entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’Union des Comores instituant un partenariat de défense, signé à Paris, le 27 septembre 2010
Strasbourg, le 27 septembre 2010 AP/CAT (2010) OJ 06 Or
27 septembre 2010 – 59ème réunion du Comité des Correspondants Permanents 29 septembre 2010 – Programme culturel Président de la Conférence: M Ruslan TSALIKOV, Premier Vice-Ministre, Ministère de la Défense Civile, des Urgences et de l’Elimination des Conséquences des
2011 2010 2009 3 – ACCORDS DIVERS AU SEIN DE LA PROFESSION
8 mars 2010 accord modifiant l’annexe V (Métiers repères) de la convention collective de la banque 27 septembre 2010 avenant à l’article 59 de la convention collective du 10 janvier 2000 - absences pour évènements familiaux 27 septembre 2010 accord relatif à la mise en place de la commission paritaire de la banque
mai 2012 2012 - WordPresscom
ACCORD DU 27 SEPTEMBRE 2010 303 à 308 RELATIF À LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION PARITAIRE DE LA BANQUE EN FORMATION « APPROBATION » Arrêté du 26 avril 2011 309 et 310 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la Convention collective nationale de la banque ACCORD SALARIAL DU 31 JANVIER 2011 311 à 317
Programme des réunions
Du jeudi 23 septembre 2010 au lundi 27 septembre 2010 10 h 00 Réunion informelle Salle XXVI Point 8 Évaluation et examen de l’application par la CNUCED de l’Accord d’Accra (TD/B/57/7 et Add 1) suite 15 h 00 Réunion informelle Salle XXVI Point 8 Évaluation et examen de l’application par la CNUCED de l’Accord d’Accra
Accord harcèlement et violence au travail - 26 mars 2010
Accord du 26 mars 2010 sur le harcèlement et la violence au travail PREAMBULE Le respect de la dignité des personnes à tous les niveaux est un principe fondamental qui ne peut être transgressé, y compris sur le lieu de travail C’est pourquoi le harcèlement et la violence, qui enfreignent très gravement ce principe, sont inacceptables
ACCORD INTERPROFESSIONNEL TERRITORIAL A I T
4 du 17 octobre 2005 à l’accord interprofessionnel territorial (JONC du n° 7941 du 4 avril 2006) - Arrêté n° 2010-2573/GNC du 20 juillet 2010 relatif à l’extension de l’avenant n° 5 à l’accord professionnel territorial du 27 juillet 1994 (JONC du n° 8514 du 29 juillet 2010) Direction du travail et de l'emploi
ACCORD RELATIF AUX MESURES DU RESSORT DE L’ÉTAT DU PORT
l’Accord, ainsi qu’en disposent entre autres les articles 4 et 9 de celui-ci; 3 a adopté, dans l’exercice de ladite souveraineté, le décret suprême n° 123 du 3 mai 2004 (Diario Oficial du 23 août 2004), modifié par le décret suprême n° 329 du 30 décembre 2009 (Diario Oficial du 30 janvier 2010), tous deux édictés par le
Décrets, arrêtés, circulaires
convention collective nationale du bricolage (no 1606) du 30 septembre 1991 ; Vu l’avenant no 5 du 27 mai 2010 (BO no 2010/37) à l’accord relatif à la formation du 29 novembre 2004, conclu dans le cadre de la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires (no 1517) du 14 juin 1988 ;
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[PDF] BREVET FÉDÉRAL D'ENCADREMENT EQUI-HANDI (BFEEH)
[PDF] DOSSIER DE PRESSE. Le nouveau prêt à taux zéro (PTZ+)
[PDF] Journée Nationale des Industriels
[PDF] REGLEMENT DU JEU CONCOURS «Challenge du mois avec La Shooting Box» sur le site papa-maman-evian.fr
[PDF] MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
[PDF] ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - REGIME 1
1312 Société générale bilan Social donnéeS chiffréeS 2011
201120102009
3 - ACCORDS DIVERS AU SEIN DE LA PROFESSION
1 mars 2011
a ccord salarial de branche pour 2011.4 avril 2011
a ccord relatif à la sécurité des agences bancaires.10 juin 2011
a ccord sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans les banques.4 juillet 2011
a ccord portant création d' o P cabaia20 juillet 2011
accord relatif au harcèlement et à la violence au travail.12 octobre 2011
avenant à l'accord du 4 juillet 2011 portant création d' o P cabaia3 novembre 2011
avenant à l'accord sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans les banques du 10 juin 2011. a ccord sur la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences g P ec8 mars 2010
a ccord modifiant l'annexe V (Métiers r epères) de la c onvention c ollective de la banque.27 septembre 2010
avenant à l'article 59 de la c onvention c ollective du 10 janvier2000 -
a bsences pour évènements familiaux.27 septembre 2010
a ccord relatif à la mise en place de la c ommission paritaire de la banque en formation " approbation ».26 mai 2009
a ccord conclu en application titre iii /b de l'ani du 11 janvier 2008 et de la loi du 25 juin 2008 portant sur la modernisation du marché du travail.26 octobre 2009
avenant du 26 octobre 2009 à l'article 54.16 décembre 2009
a ccord relatif au phénomène des incivilités et des violences à l'occasion des relations commerciales avec la clientèle.4 - ACCORDS SIGNES AU SEIN DE L'ENTREPRISE
2 février 2011
a ccord sur l'encadrement du nouveau dispositif d'évaluation professionnelle.29 avril 2011
a ccord relatif aux modalités de répartition et de versement du supplément d'intéressement au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2010.21 juin 2011
a ccord relatif à la suppression desécarts salariaux entre les femmes et
les hommes.30 juin 2011
accord d'intéressement de Société générale portant sur les exercices
2011, 2012 et 2013.
a ccord de participation de Société générale portant sur les exercices
2011, 2012 et 2013.
règlement du Plan d'
pargne d' e ntreprise de Société générale.
2 novembre 2011
a ccord sur les compétences respectives en matière d'activité sociales et culturelles des c omités d' e tablissement et du c omité c entral d' e ntreprise. a ccord sur le fonctionnement du c omité central d'entreprise deSociété
générale.
12 mars 2010
a ccord relatif aux modalités de répartition et de versement du supplément d'intéressement au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2009.avenant n°1 à l'accord de participation de Société g