SUBVENTIONS MODE DEMPLOI - Hautes-Alpes
à la bibliothèque - bibliothèque municipale ou intercommunale - 1 dossier adressé à la D R A C - 1 copie à la B D P Dépôt des dossiers de demande de subvention lors de l’une des deux sessions annuelles : - soit avant la fin du mois d’avril (pour une instruction en mai et juin), - soit au 15 septembre (pour
8 - Formulaire de subvention
Demandeur : Bibliothèque intercommunale Bibliothèque municipale niveau 1 Bibliothèque « tête de réseau » Bibliothèque municipale niveau 2 Bibliothèque « associée » Bibliothèque municipale niveau 3 Bibliothèque relais Dossier : Complet Incomplet Date demande pièces complémentaires :
ORDRE DU JOUR - Dourges
12 – Bibliothèque « Patrick DEFRANCQ » - Règlement Intérieur commun du réseau communautaire des médiathèques de l’Agglomération Hénin Carvin -Charte informatique du Système Communautaire d’Information 13 – Convention « Prestation de Service Unique » -Signature d’un avenant 14 – Cité Bruno de DOURGES
Réservé à l’administration DATE D’ARRIVEE AU DEPARTEMENT DE
bibliothèque-médiathèque ou dans la ontinuité d’un projet de réation, extension ou réhailitation d’une i liothèque-médiathèque municipale ou intercommunale, Matériels pour équiper un espae numérique dans la ontinuité d’un projet d’in lusion numérique Rayonnement géographique du projet : Municipal Intercommunal
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 14 JUIN 2013
ARTICLE NOM DE L'ORGANISME OBJET MONTANT 6554 PAYS DE LOIRE VAL D'AUBOIS 3 787,00€ SDE 18 (Syndicat Départemental d'Energie du Cher) 2370,00€ SIABA3A 1598,67€ SYNDICAT DES ECOLES PUBLIQUES DE NERONDES 84 700,00€ 6558 ÉCOLE PRIVÉE SAINTE MARIE Frais fonctionnement 2013 11 200,00€ 6574 123/ABC * 300,00€
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