MARCHES PUBLICS EXE1-T MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX NOTICE

figurant au lot 1) SIGERLy 28 rue de la Baïsse Le 8 juin 2015, à Villeurbanne GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES Lettre de consultation pour le MARCHE SUBSEQUENT n° 15 05/01 Madame, Monsieur, Vous êtes l’un des attributaires de l’Accord-cadre n° 15 05 pour le lot 1

Les-accords-cadres

1 1 Le recours à l’accord-cadre relève de l’appréciation de l’acheteur Aucune condition particulière n’est imposée pour pouvoir recourir aux accords-cadres Ils peuvent être conclus dans tous les domaines (travaux, fournitures et services), même s’ils sont peu adaptés aux travaux neufs de génie civil ou de

C-2019-13 MS1 LETTRE DE CONSULTATION

SIEEEN - C-2019-13 – Lettre de consultation – MS1 - Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et l’acheminement d’électricité et services associés sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté 42 1° a) de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et 25 I 1°, 66 à

AOO 21-15 - REGLEMENT DE CONSULTATION Etablissement de l

AOO 21-15 - REGLEMENT DE CONSULTATION Etablissement de l’accord-cadre AC 04-15 POUVOIR ADJUDICATEUR LA MONNAIE DE PARIS 11 quai de Conti 75 270 Paris cedex 06 Aussi désignée par « MdP » OBJET DE LA CONSULTATION Fourniture de flans or et argent Lot 1 : flans en or pour la fabrication de pièces de collection BE ou BU

LETTRE DE CONSULTATION (LC) - Site officiel du SDEY

(sieeen) intervenant en qualitÉ de coordonnateur du groupement de commandes pour l’a hat d’Énergie sur le pÉrimÈtre de la rÉgion ourgogne franche-comtÉ accord-cadre multi-attri utaires pour l’a heminement et la fourniture de gaz naturel et services associÉs sur le pÉrimÈtre de la rÉgion bourgogne franche-comtÉ n° 2019

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

1 2 Forme de l’accord-cadre L’accord-cadre est passé, en application des dispositions de l’article 76 du Code des Marchés Publics, selon la procédure de l’appel d’offres ouvert telle que prévue aux articles 57 à 59 du Code des marchés Publics 1 3 Allotissement L’accord-cadre est alloti et multi attributaire

VILLE DAPT - Bienvenue sur le site de la Mairie dApt

Décide que les marchés subséquents découlant de l’accord cadre seront des marchés à bons de commandes, sans minimum ni maximum, conformément aux dispositions de l’article 77 du code des marchés publics Décide qu’au stade de l’accord-cadre, l’offre sera évaluée sur la base des seules

N°58- Du18juin au19juin 2014 - SDIS64

Une lettre de consultation a donc été adressée aux trois titulaires de l'accord cadre, à savoir la société PETIT PICOT(37300Jouelestours),lasociétéBSE(64702Hendaye)etlasociétéGIFA(85292StLaurent/Sèvre)