SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 23 AVRIL 2014
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 23 AVRIL 2014 Ordre du jour : 1 Fixation du nombre de membres au CCAS 2 Constitution des commissions municipales 3 Désignation des délégués du Conseil Municipal aux Syndicats et autres organismes 4 Fixation des indemnités des élus 5 Délégation du Conseil Municipal au Maire 6
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2014 - pagesperso-orangefr
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2014 L’an deux mil quatorze et le 23 avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, sur convocation du Maire en date du 17 avril 2014, s’est réuni salle de la Mairie à l’Isle-sur-Serein sous la Présidence d’Alain HAPLOT, Maire
Séance du Conseil municipal
Séance du Conseil municipal (Exécution des articles L 2121-10 et L 2121-12 du Code général des collectivités territoriales) 10 avril 2014 18 h 30
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - WordPresscom
Séance du 8 avril 2014, convocation du 2 avril 2014 L’an deux mille quatorze, le 8 avril à 19h30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de QUISSAC proclamés élus par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars 2014, se sont réunis dans la salle de la mairie, sur la convocation qui leur a été
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 15 AVRIL 2014
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 15 AVRIL 2014 ----- PROCÈS-VERBAL (En application de l’article 19 du règlement intérieur du Conseil municipal, approuvé par la délibération n°2014/012 du Conseil municipal du 15 avril 2014) Date de convocation A l’ouverture de la séance Nombre de conseillers en exercice : 35 09/04/2014
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 15 mai 2014
L’an 2014, le jeudi 15 mai, à 19h00, les membres du Conseil municipal se sont réunis en séance publique Salle des fêtes de l'Hôtel de Ville, sur convocation en date du 7 mai 2014 Sont présents : M Patrice BESSAC, M Ibrahim DUFRICHE-SOILIHI, Mme Djeneba KEITA, M Philippe
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
28 AVRIL 2014 Ville de Poitiers Grand Poitiers TOTAL des subventions municipales sur l'exercice en cours Imputation budgétaire SERVICE DES SPORTS - SUBVENTIONS PROPOSEES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2014 - DELIBERATION 2014-0061
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 28 avril 2014
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 28 avril 2014 L’an deux mil quatorze, le vingt huit avril, le Conseil Municipal réuni à la Mairie, après convocation légale en date du 11/04/2014 sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DESHAYES, Maire de BELLOU LE TRICHARD
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 Avril 2014
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 Avril 2014 _____ L'an deux mille quatorze et le huit avril à 21 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur TAULANE Gilbert, Maire
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 COMPTE RENDU n°4 L’AN DEUX MIL QUATORZE, le 10 avril à 19 H 30, le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de CHÂTENAY-MALABRY légalement convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Georges SIFFREDI, Maire, Vice-Président du Conseil Général,
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