[PDF] La Transjurane, un ouvrage en dialogue avec le paysage



Previous PDF Next PDF







Mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action

Prise de position de la Déclaration de Berne (DB) Mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012* Prise de position de la Déclaration de Berne Lausanne et Zurich, 13 juin 2013 Au Secrétariat d’Etat aux questions financières internationales Division affaires multilatérales



Loi fédérale sur le blocage et la restitution des valeurs

Prise de position de la Déclaration de Berne (DB) 3/10 De manière plus fondamentale, il est nécessaire de qualifier en quelques lignes les objectifs de l’avant-projet et de souligner sa portée restreinte Rappelons que la Suisse a toujours défendu le principe selon lequel l’entraide internationale en matière pénale



Ausdehnung der Rechtshilfe bei Fiskaldelikten: Stellungnahmen

Prise de position de la Déclaration de Berne (DB) V 2/24 9 2012 coopération judiciaire et, notammen l'usagt dees mesure dse contrainte pou autrer less délits évoqué às l'art 3 al 3 (délits monétaire et mesures dse politique commerciale ou économique, par exempl infractioe un àe u régimnn d contrôle de changes)es ,



RA 2012 final - Accueil

Courant 2012, le Comité de l’association a connu des changements, notamment le départ de Mirjam Brunner, Tharcisse Semana et, tout particulièrement, Pierrette Rohrbach, membre du Comité dès sa fondation et responsable des finances, qui nous a quittés pour se consacrer à la présidence nationale de la Déclaration de Berne



Protection des données et transparence Bulletin dinformation

Prise de position (protection des données) Demande de l’Office fédéral de la statistique au Service genevois de la recherche en éducation, relative à la collecte et à la transmission du NAVS13 Le PPDT constate que ni l’OFS ni le SRED ne disposent d'une base légale pour le référencement et la collecte de cet identifiant :



CONSEIL D’ETAT Château cantonal 1014 Lausanne Département

la formation, de la jeunesse et de la culture n’a donc pas à légiférer sur la question de dispenses dans le cadre de la scolarité obligatoire L’octroi d’un congé ponctuel (et non d’une dispense) appartient cependant à chaque direction dans le cadre des articles 69 LEO et 54 RLEO



Newsletter 01-04-2013 SZU

Nous avons l’avantage de vous présenter la 6ème édition régulière de notre newsletter couvrant la période de janvier à avril 2013 Comme à chaque édition, notre document regroupe des informations tant juridiques que fiscales, sur le plan national et international Nous tâchons, en toute circonstance, de synthétiser les



La Transjurane, un ouvrage en dialogue avec le paysage

compte rendu de La séance 3/2015 de La Zn: normes sia 480 et sn en 206 approuvées Lors de sa dernière séance en date, la com-mission centrale des normes a donné son imprimatur à deux normes et entériné le démarrage de quatre projets Réunie le 8 septembre 2015 à La Neuveville au bord du lac de Bienne, la commission cen-

[PDF] Meilleure exécution dans le contexte de la directive MIF. Questions Réponses du CESR. Mai 2007

[PDF] Charte des Droits et Libertés De la Personne Agée Dépendante

[PDF] L ESS en Suisse romande: des pratiques nombreuses, des réseaux en émergence Christophe Dunand Chargé d enseignement à l institut Universitaire d

[PDF] REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

[PDF] LES PRESTATIONS Á LA CARTE

[PDF] Liste de Prix Adultes LSF 2015

[PDF] ENGAGEMENT COLLECTIF POUR L ACCUEIL D UN VOLONTAIRE EN SERVICE CIVIQUE

[PDF] FORMATION CQP ASSISTANT MONITEUR DE VOILE

[PDF] Langue des Signes Française

[PDF] Règlement concernant les dépôts d actionnaire de Swiss Life

[PDF] Mise à jour sur les questions relatives aux ressources humaines. Chapitre Paragraphes Page

[PDF] MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale

[PDF] E 2888. Reçu à la Présidence de l'assemblée nationale Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 juin 2005 le 2 juin 2005

[PDF] Règlement de la Consultation

[PDF] COURS DE LANGUE DES SIGNES FRANÇAISE (L.S.F.)