UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À TROIS-RIVIÈRES
relative à adoption l’ d’amendements au « Règlement sur l’inventaire et la disposition des biens de l’Université du Québec à Trois-Rivières » Adoptée par le conseil d’administration de l’Université du Québec à Trois-Rivières lors de la 619e réunion (ordinaire) tenue le 7 décembre 2015
RÈGLEMENT RELATIF À L’INVENTAIRE ET À LA DISPOSITION DES BIENS
Règlement relatif à l’inventaire et à la disposition des biens de l’Université du Québec à Trois-Rivières Instance : Conseil d’administration DATE RÉSOLUTION Modification 7 décembre 2015 2015-CA619-04 08 05-R6679 Adoption 11 et 18 avril 2011 2011-CA553-29-R5882 C Responsable Vice-recteur à l’administration et aux
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Le 1er septembre 2015 Plan d’action en suivi du Rapport du vérificateur général du Québec (VGQ) - Université du Québec à Trois-Rivières Page 2 de 9 LISTE DES ACRONYMES CA Conseil d
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