CONTRACTANT - ffgymfr
382 276 624 RCS PARIS - Société Anonyme au capital de 1 895 248 € - Entreprise gérée par le Code des Assurances – Soumise à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résoluation (ACPR) – 61, rue Taitbout 75009 PARIS Cotisation Annuelle T T C 87,02 € TTC pour la souscription d’une garantie de Protection Juridique Nombre de
1 QUELQUES DÉFINITIONS
SOUSCRIT PAR LE CABINET GOMIS-GARRIGUES AUPRES DE PROTEXIA France PROTECTION JURIDIQUE DES COMITES ET CLUBS DE LA FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE Siège social : CC 2507 – Tour Neptune – 20, Place de Seine, La Défense 1 – 92400 COURBEVOIE – 382 276 624 R C S Nanterre Entreprise régie par le Code des assurances
Colloque des Structures Déconcentrées 2017
Une interface Web simple et claire permettant la souscription et le paiement en ligne sécurisé avec : - la navigation aisée, - la réception d’un email de confirmation contenant les dispositions générales et particulières Pour les assurés, tout se passe en ligne, de la souscription, à la déclaration de
FEDERATION FRANCAISE DES MAÎTRES NAGEURS SAUVETEURS
à la Fédération, à ses Comités, Associations et Clubs affiliés (ainsi qu’aux personnes morales désignées au Chapitre 3 ci-après), et à ses licenciés (et autres personnes physiques désignées au Chapitre 2 ci-après), conformément aux dispositions de l’article L 321-1 du Code du Sport 1 2 / DEFINITIONS
[PDF] Le MPR peinture et plâtrerie
[PDF] Aff 3944 Société d exploitation de la Tour Eiffel c/ société Séchaud Bossuyt et autres Renvoi du tribunal administratif de Paris
[PDF] 1) Rappel : programme présenté au CE du 26 juin 2008
[PDF] DESCRIPTION D AFFECTATION DE VOLONTAIRE DES NATIONS UNIES
[PDF] Formation Conception orientée objet
[PDF] LA PRÉVOYANCE OBSÈQUES Une solution simple et efficace pour financer vos obsèques et protéger vos proches
[PDF] Formulaire d inscription - Licence canonique
[PDF] ACCORD DE PRERETRAITE DANS LE CADRE DU PLAN DE TRANSFORMATION DU GIE-PMH
[PDF] Projet de rénovation urbaine Cristino Garcia Landy. Présentation des chantiers 2013-2014 aux habitants du quartier
[PDF] Mécanismes internationaux pour la promotion de la liberté d expression DÉCLARATION CONJOINTE RELATIVE AUX CRIMES CONTRE LA LIBERTÉ D EXPRESSION
[PDF] Évaluation des directives par institution et sujet pour les programmes d enseignement supérieur des arts
[PDF] Nobody s Unpredictable
[PDF] 15 septembre 2014. Excellence,
[PDF] Comité consultatif d urbanisme