NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE pour les ERP du 2ème groupe (5ème catégorie) avec locaux à sommeil (Arrêté du 25/06/1980 modifié – Arrêté du 22/06/1990 modifié) La présente notice descriptive (article R 123-22 du CCH et GE 2 §1) constitue la pièce n°3 des
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE - SDIS38
Notice descriptive de sécurité complétée et conforme aux dispositions de l’article R 123-22 du code de la construction et de l'habitation, et signée du pétitionnaire du dossier Ce document ne doit pas être établi par un organisme agréé
NOTICE DESCRIPTIVE DE SÉCURITÉ - auxerrefr
NOTICE DESCRIPTIVE DE SÉCURITÉ d’un dossier devant être transmis à la COMMISSION CONSULTATIVE DÉPARTEMENTALE DE SÉCURITÉ ET D’ACCESSIBILITÉ Sous-commission ERP/IGH SERVICE DÉPARTEMENTALE D’INCENDIE ET DE SECOURS DE L’YONNE 27, avenue Charles de Gaulle – BP 157 89002 AUXERRE CEDEX Tél : 03 86 94 44 00 - Fax : 03 86 94 44 58
NOTICE DE SECURITE DESCRIPTIVE ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
dossier de présentation comportera obligatoirement une Notice descriptive de sécurité Cette notie est un doument omplet et très détaillé permettant à la ommission de séurité d’étudier et de donner son avis sur le respect des dispositions réglementaires du projet * Permis de construire * Déclaration de travaux
DCE-NOTICE DE SECURITE - aji-francecom
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC DU 1ER GROUPE Page 6 / 10 4 CONSTRUCTION 4 1 DESSERTE DE L 'ETABLISSEMENT Les conditions de desserte de l'établissement doivent permettre une évacuation rapide et sûre du public et faciliter l'accès des engins des secours publics Disposition inchangée 4 2
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE pour les ERP du 1er groupe ou
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE pour les ERP du 2ème groupe (5ème catégorie) à moins de 19 personnes La présente notice descriptive (article R 123-22 du CCH et GE 2 §1) constitue la pièce n°3 des bordereaux de pièces du dossier destiné à la vérification de la conformité aux règles de sécurité incendie:
NOTICE DESCRIPTIVE APD - Construction21
NOTICE DESCRIPTIVE A P D PRESENTATION DU PROJET REHABILITATION EN STRUCTURE MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE DE L’ECOLE MARIE CURIE DE FONSALA * Maître d’ouvrage VILLE DE SAINT – CHAMOND Avenue Antoine Pinay 42400 Saint - Chamond * Adresse de la construction Fonsala 42400 Saint - Chamond - -
NOTICE DESCRIPTIVE - mapaaji-francecom
Région Ile de France – EREA JEAN MONNET Notice descriptive Rénovation d’une salle d’évolution 5 1 3 Missions de l’entrepreneur L’entrepreneur devra vérifier que les stipulations des pièces de son corps d’état sont conformes à l’art de bâtir et aux règles de la profession
NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE
La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme de logements en accession à la propriété Villa Dauphine – Cœur de Village à BERNIN (38 190) La construction se conformera : Ø aux lois et réglementations en vigueur
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