PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE : Maître Christophe BASSE SC
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE : 1 S E L A R L C BASSE, mandataire judiciaire, Inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 505 12 835 et ayant son siège social 171 avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE prise en la personne de son représentant légal, Maître Christophe BASSE, mission conduite par
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL - Rouen
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL: VILLE DE ROUEN C/ M et Mme LEMERCIER - 6/6 - Il vaut transaction entre les parties et met fin de façon définitive, irrévocable et sans réserve à tout litige né ou à naître entre les parties du fait de leurs relations de droit ou de fait qu’elles ont pu avoir entre elles
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LES SOUSSIGNES
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LES SOUSSIGNES : Le Département des Yvelines, dont le siège est Hôtel du Département, 2, Place André Mignot, 78012 VERSAILLLES CEDEX, régulièrement représenté par son Président du Conseil départemental, dûment
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL MARCHE 080353U Entre, La société PORTE Entreprise T C, S A S au capital de 150 120 € dont le siège social est situé ZA Jean Zay 2-4, rue René Martrenchar – 33150 CENON, immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 393 605 746, ci-après désignée par « le mandataire », d’une part, et
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE BORDEAUX METROPOLE, représentée par son Président en exercice, Monsieur Alain JUPPE, domiciliée en cette qualité au siège de ladite Métropole, Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, dûment habilité à cet effet par la délibération
PROTOCOLE DACCORD TRANSACTIONNEL
PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LES SOUSSIGNES : D’une part, Le Département des Yvelines , dont le siège est Hôtel du Département, 2, Place André Mignot, 78012 VERSAILLLES CEDEX, régulièrement représenté par le Président du Conseil général en exercice D’autre part,
PROTOCOLE DACCORD TRANSACTIONNEL
PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL Entre les soussignés Madame Evelyne MARONl Néele SOjuin 1951 àCHALONS SUR CHAMPAGNE (51) De nationalité française Demeurant 3, Impasse des Hirondelles 95380 PUISEUX EN FRANCE Retraitée Et D'unepart 1 ) Commune de PUISEUX EN FRANCE Place Jean Moulin BP5295380 PUISEUX ENFRANCE
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LES SOUSSIGNES : Ville de Mérignac
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LES SOUSSIGNES : La Ville de Mérignac, dont le siège social est situé 60 avenue de Lattre de Tassigny, 33700 Mérignac, Représentée par son Maire en exercice, Monsieur Alain Anziani, dûment hailité à l’effet des pésentes
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL Entre les soussignés : La société TOTEMIS SARL inscrite au RCS de PONTOISE sous le n° 407 796 614, au capital de 7 622,45 €, dont le siège social est sis 54, rue du Maréchal Leclerc 95440 ECOUEN, agissant par Monsieur Didier KESLER, en qualité de gérant en exercice, D’une part, Et :
[PDF] POSTULAT. NYON MISE SUR LE SOLAIRE MISE EN PLACE D UN PLAN SOLAIRE Pour la nouvelle législature 2011-2016
[PDF] APPEL INTERNE et EXTERNE AUX CANDIDATURES N 2016/032
[PDF] Analyse du chômage des diplômés de l enseignement supérieur :
[PDF] MARCHE RELATIF A L ACQUISITION D UNE SOLUTION D ARCHIVAGE DEMATERIALISE DE DOCUMENTS
[PDF] Giftcard Easy Webshop FAQ. Version 1.0
[PDF] FICHE D IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE
[PDF] - La Gestion Du Programme Des Primes D Insertion Des Diplômés (P.I.D) Pour Eradiquer Le Chômage En Algérie -
[PDF] Bulletin Service Questions professionnelles et techniques, risque et qualité
[PDF] Actes. Simplifier la télétransmission des Actes soumis au contrôle de légalité pour les Collectivités Territoriales
[PDF] *-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*
[PDF] Analyser la valeur du contenu avant de l écrire?
[PDF] SOMMAIRE PRINCIPAL. 1/ Ce qu il faut savoir sur le virus H1N1. 2/ Le plan de continuité de l activité A quoi cela sert-il?
[PDF] Formation. Durée de la formation : 1 journée
[PDF] La Virée du Maire 2015 25 e édition!