PRAS Plan Régional dAffectation du Sol

DESCRIPTIF DES ZONES D'AFFECTATION Zone 1 La 1ère zone est destinée aux grandes maisons affectées à l'habitation, au commerce et aux activités du secteur tertiaire (gabarit max 24 m) Elle comprend les quartiers de la Ville de Genève qui se trouvent dans les limites des anciennes fortifications Zone 2

DESCRIPTIF DES ZONES DAFFECTATION SIMPLIFIEE

DESCRIPTIF DES ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEE (A AGGLO_ZONE_AFF_SIMPLIFIEE) ZONES URBAINES Zones de centre historique Elles correspondent aux zones suivantes : Canton de Genève : Zone 1 (gabarit max 24 m) Zone 4A de Carouge (gabarit max 15 m) ; France : Zone UAr de la Roche-sur-Foron (hauteur max 15 m et COS 1 de 3),

DESCRIPTIF DES ZONES 2014 mars - Association pour la

DESCRIPTIF DES ZONES D'AFFECTATIONDESCRIPTIF DES ZONES D'AFFECTATION Zone 1 La 1ère zone est destinée aux grandes maisons affectées à l'habitation, au commerce et aux activités du secteur tertiaire (gabarit max 24 m) Elle comprend les quartiers de la Ville de Genève qui se trouvent dans les limites des anciennes fortifications Zone 2

Carte 4 : Zones daffectation

Zone d'affectation Découpage kj 00-00 00-00 Infrastructure de transport Route nationale, régionale et collectrice Route locale et d'accès aux ressources Chemin de fer o Aéroport Autoroute Chemin Organisation administrative V ile,ocaté Région administrative Municipalité régionale de comté (MRC) Réserve indienne Frontière Frontière

Carte 4 Zones affectation - MERN

Zone d'affectation Découpage ¹ kj 00-00 00-00 Publique États-Unis Notes : 1 Les pictogrammes (symbole ) non numérotés illustrent la zone 05-15 2 Cette carte illustre le territoire public et privé et il ne s’agit en aucun cas d’un répertoire ou d’un registre public au sens de la Loi sur les terres du domaine de l’État

RAPPORT D’ÉTUDE

DESCRIPTIF DES ZONES D’AFFECTATION DANS LE CANTON DE GENÈVE Zone 1 La 1ère zone est destinée aux grandes maisons affectées à l'habitation, au commerce et aux activités du secteur tertiaire (gabarit max 24 m) Elle comprend les quartiers de la Ville de Genève qui se trouvent dans les limites des anciennes fortifications Zone 2