STATUTS DE L’ASSOCIATION
Les membres de l’association peuvent être des personnes physiques ou morales Pour être adhérent(e) de l'association, il est nécessaire de s'engager au respect des statuts, de la charte et du règlement intérieur ARTICLE VI - Radiation La qualité d’adhérent(e) se perd par : - le non-paiement de la cotisation annuelle ; - la démission
STATUTS - WordPresscom
Article 6 : Composition de l'association L'association se compose de membres actifs, membres de droit, membres d'honneur et bienfaiteur Sont considérés comme membres actifs ceux qui adhérent aux présents statuts, qui sont à jour de leur cotisation annuelle et qui participent régulièrement aux activités de l'association
STATUTS DE L=ASSOCIATION
STATUTS DE L’ASSOCIATION « LES AMIS D’ERNELLE » Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 Article 1er:
LES STATUTS
article 6 : modification de la composition de l’association Les membres d’association, tels que défini à l’article 5 des présents statuts, peuvent perdre leur qualité de membre dans les cas suivants :
STATUTS DE L’ASSOCIATION Passion Musique
Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée Générale Le Conseil d'Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux
STATUTS DE LASSOCIATION LEPICERIE DU CANAL
extérieurs adhérant aux objectifs de l'association ARTICLE V — Admission et adhésion Pour devenir membre actif de l'association, il faut adhérer aux présents statuts, être agréé par le conseil d'administration, signer la charte du bénévole et être à jour de la cotisation annuelle ARTICLE VI — Perte de la qualité de membre de l
Statuts de l’ «Association Fraternité Burkinabè» (AFRAB)
Article 10 Sanction d’un membre de l’Association (motifs et procédure) 10 1 Tout membre peut être sanctionné pour au moins l’un des motifs suivants: a) le non respect du Réglementent Intérieur de l’Association b) la pratique de toute activité pouvant nuire à l’image de l’Association ou à l’honneur de ses membres
STATUTS DE L’ONG “ASSAUVET”
année de l'affectation au fonds de réserve de la partie des excédents de ressources qui n’est pas nécessaire au fonctionnement de l’Association pour l’exercice suivant Elle élit les membres du Conseil d’Administration selon les modalités prévues à l'article 13
Statuts de lAssociation des communes genevoises
Statuts de l'Association des communes genevoises I GENERALITES Art 1 Raison sociale L'"Association des communes genevoises", ci-après ACG, est une corporation de droit public dotée de la personnalité juridique, régie par les articles 77 et suivants de la loi sur l'administration des communes et par les présents statuts Art 2 Durée
STATUTS DE LASSOCIATION DIOCÉSAINE DE LYON
Le fonctionnement de l'association sera donc réglé par les présents statuts en conformité avec les lois canoniques En cas de difficultés, le Président de l'association aura soin d'en informer le Saint-Siège Art 3 Par application de l’article 2 ci-dessus, l’association se propose en particulier les objets suivants :
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