MODALITES D’EXPLOITATION EN 2007 DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
Concernant les tarifs adoptés par les conseils d’administration avant la date de parution du décret précité, ce sont ceux là qui ont été retenus comme tarifs fixés par la Région pour l’année prochaine Ces tarifs votés pour l’année scolaire 2006/2007 devront être prorogés jusqu’à la fin de l’année civile
RECAPITULATIF DES DOCUMENTS
Tarifs à l’heure : A partir de 30€ par stagiaire Compte tenu du modèle libre du choix des objectifs de formations par les entreprises, ou les stagiaires, il sera étali entre le lient et Ni olas el, le ontrat sur la durée, Le tarif n’ex lue pas une offre commerciale
Réglement intérieur - Bagneux
D’INSCRIPTION, TARIFS ET FACTURATION Pour pouvoir être accueilli au sein des structures et bénéficier des prestations proposées, l’enfant doit être scolarisé et inscrit au préalable ou via l’Espace famille L’inscription annuelle au centre de loisirs du mercredi notamment de sécurité et d’organisation (recrutement de
G# - economiedistributivefr
de payer leur abonnement aux tarifs indiqu s T l phone : les mardi et vendredi, l'apr s-midi seulement, (16) 1 30 71 58 04 Minitel: 36 14 code CHEZ * REIN page 3 Les d saccords du GATT, par J-P Mon page 13 Le "machin" pingl , par H Muller page 14 Le temps de l'automne, en souvenir de A et H Dalgon page 4 L' conomique et le social,
ajEna COntaCt N¡106
des autres taxes, le consommateur, au sein dÕune autoconsommation collective, pourrait acheter son kWh entre 7 et 8 cts (compar au tarif r glement de 15/16 cts ) Ce tarif reste n gociable entre les consommateurs et les producteurs et pourrait se situer entre 10 et 13 cts pour un retour plus rapide sur les investissements Les
CENTRE DE LOISIRS sans hébergement LES Galopins REGLEMENT
La grille de tarifs et les modalités de calcul du quotient familial sont à disposition en mairie Article 3 : Les conditions d’admission au centre de loisirs Le centre de loisirs accueille uniquement les enfants, à partir de 3 ans révolus au premier jour de
CAISSE NATIONALE D’ASSURANCE VIEILLESSE
Les tarifs pratiqués doivent correspondre à ceux pratiqués localement et aux ressources des personnes retraitées ayant vocation à y être accueillies Lorsque la demande porte sur un type de structure pouvant obtenir une habilitation à recevoir des bénéficiaires à l’aide sociale, l’aide financière a vocation à bénéficier à ces
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