CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE
• «Contrat de Voyage» Le contrat de vente de Voyage est constitué des présentes CGV, de l’Offre de Voyage et du Devis • « Devis » Document émis par l’agence et transmis au Client récapitulant la Réservation du Client et précisant les principales caractéristiques du Voyage et des conditions de vente • « Héliades »
CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE Açores, Antilles, Cap Vert, Chypre, Grèce, Madère, Portugal, République Dominicaine, São Tomé Pages 2 à 4 Conditions 2020 et 2021 Pages 5 à 14 Conditions d’utilisation du site Internet www heliades
CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE
conditions générales et particulières de vente et obligation de paiement des prestations commandées, même en cas de non-présentation Toutes les prestations sont ouvertes à la vente sous réserve de disponibilité et/ou de respect des conditions de suivi 1 5 Livraison et résolution du contrat
CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE Conformément aux articles L 211-7 et L 211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R 211-3 à R 211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des
CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE - HIVER
CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE - HIVER RÉSIDENCES ET CHALETS I Réservation Toute inscription doit être accompagnée d'un versement d'arrhes correspondant à 30 du tarif du séjour (exception des offres non échangeables / non modifiables / non remboursables) Dès le
CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE (extrait du décret n°94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l’article 31 de la loi n°92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et la vente de voyages ou de séjours)
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE
l’un de ces documents En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente et les présentes CGV, les dispositions des conditions particulières de vente priment 1 4 Dans le cas où l’une quelconque des dispositions des présentes CGV serait déclarée nulle ou non écrite, les autres dispositions resteront
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE ANNULATION SANS FRAIS LIÉE
Elles viennent compléter par dérogation, les conditions générales de vente et d’utilisation ET les conditions particulières de vente à distance de l’Exploitant, en vigueur, en ce qui concerne, notamment, les conditions d’annulation et de remboursement de séjour pour cause de Covid-19
Conditions générales de Vente - coloplastbe
Conditions 2012 1/2 Conditions générales de Vente 1 APPLICATION DE CES CONDITIONS 1 1 Sauf disposition contraire stipulée dans une convention signée par les deux parties, la relation juridique entre Coloplast Belgium SA (ci-après dénommée : le “Vendeur”) et l’Acheteur
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE « GROUPES
conditions générales de vente, par courrier ou email - Le Client renvoie par courrier à l’Office de tourisme le contrat de réservation et les conditions générales de vente paraphés et signés, ainsi que le règlement correspondant à un acompte demandé
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