CONFERENCE-DEBAT DU 22 NOVEMBRE 2013 [Mode de compatibilité]
CONFERENCE-DEBAT DU 22 NOVEMBRE 2013 PRESENTATION DE LA MISE EN ŒUVRE DU «PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS» • La Communauté d’Agglomération du Beauvaisis a lancé en février 2009, une
MIEUX PARTAGER LA RUE DANS LES VILLES DE L’OISE
• Introduction par Alain VASSELLE, Président de l’Union des Maires de l’Oise • La mise en oeuvre du Plan de Déplacement Urbain à Beauvais et dans le Beauvaisis par Jean-Luc BOURGEOIS, Vice-président de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis
Approuvé par le conseil d’administration du 12 novembre 2012
demain » Cette réflexion collective, lancée en novembre 2010, s’achèvera au printemps 2013 par la présentation d’un plan d’actions, dont la mise en place du Comité des partenaires constitue une des premières traductions Ce plan d’actions concrètes, élaboré en 2012 par des groupes de
REGION Délibération n° 20161758 HAUTS-DE-FRANCE Réunion du 24
Vu la délibération n° 20131950 de la séance plénière du 26 septembre 2013 adoptant l’actualisation du Schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire Nord - Pas de Calais, Vu la délibération n° 0202-1 du Conseil régional de Picardie du 27 novembre 2009 relative à la validation du SRADDT Picardie,
Plan local d’urbanisme Haute-Normandie intercommunal
La loi du 7 janvier 1983 fait du maire, l’acteur principal de l’aménagement du territoire communal et de la règle urbaine En 1966 : seules les CU sont compétentes en matière de PLU En 1966 l’État crée les premières communautés urbaines 1967 : LOF, création du POS
1 18 - Saint-Jeannet
Considérant que conformément à l’article L153-1 du code de l'urbanisme, la Métropole doit élaborer un Plan Local d’Urbanisme intercommunal couvrant l’intégralité de son territoire, à l’exception des territoires couverts par un plan de sauvegarde et de mise en valeur,
6 novembre 2015 FRANCHE-COMTE
La loi SRU 2000 : mise en œuvre de cette notion de projet à travers la création du SCOT et du PLU 1966 - 1967 Années 80-90 Années 2000 Années 2010 Intercommunalité : La loi dite Chevènement de juillet 1999 : renforcement de l’intercommunalité quand projet commun
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Saint Clément de la Place
En novembre 2013, le Conseil Communautaire a approuvé la démarche de valorisation des sentiers d’intérêt communautaire et les modalités de sa mise en œuvre Monsieur le Maire informe qu’il convient d’organiser les obligations respectives de Saint Clément de la Place et
Plan local d’urbanisme Haute-Normandie
La loi du 7 janvier 1983 fait du maire, l’acteur principal de l’aménagement du territoire communal et de la règle urbaine En 1966 : seules les CU sont compétentes en matière de PLU En 1966 l’État crée les premières communautés urbaines 1967 : LOF, création du POS
[PDF] Recommandations françaises sur les métadonnées INSPIRE. Laurent COUDERCY, Onema
[PDF] Attention : vous devrez saisir l Identifiant Equipe de votre Représentant indépendant ACN au début du processus de commande.
[PDF] ARCEP, Paris, le 10 avril 2009
[PDF] «Modélisation et traitement des données»
[PDF] LE CONSEIL D ADMINISTRATION ET LA DIRECTION DE RESSOURCERIE BERNARD-HAMEL
[PDF] ADDENDA RELATIF À L IMMOBILISATION DES FONDS AGF
[PDF] ORGANISATION DE LA NATATION SCOLAIRE PISCINE DE LA KIBITZENAU DOCUMENT PROVISOIRE 2014 / 2015
[PDF] D ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
[PDF] N 3661 ASSEMBLÉE NATIONALE
[PDF] L ÉCONOMIE QUI A DU SENS!
[PDF] RENTRÉE DES ELEVES DE 3 ème ANNEE
[PDF] VOS CONTACTS. G Par Internet Pour gérer votre contrat et retrouver vos factures sur votre espace Client 24h/24 et 7j/7 : espaceclient.edf.
[PDF] Chromatys Demande de rachat total ou partiel
[PDF] Communication Financière. 04 juin 2013