CAHIER DES CHARGES relatif à l’exercice de la profession d
CAHIER DES CHARGES RELATIF A l’EXERCICE DE LA PROFESSION D’ORTHOPHONISTE DE LIBRE PRATIQUE TITRE PREMIER Dispositions Générales Article premier : Les dispositions du présent cahier des charges s’appliquent à la profession d’orthophoniste de libre pratique Article 2 : Le présent cahier des charges comporte 6 titres, 32 articles et 10
relatif à l’exercice de la profession d’orthophoniste de
CAHIER DES CHARGES relatif à l’exercice de la profession d’orthophoniste de libre pratique (Arrêté du ministre de la santé publique du 15 mai 2001) ( Arrêté du ministre de la santé publique du 31 décembre2015) JORT N° 43 DU 29 mai 2001 JORT N° 08 DU 26janvier 2015
décrets et arrêtés
relatif à l’exercice de profession d’orthophoniste de libre pratique, Vu l’arrêté du ministre de la santé publique du 15 mai 2001, portant approbation du cahier des charges relatif à l’exercice de profession d’orthoptiste de libre pratique, Vu l’arrêté du 20 octobre 2004, relatif aux
Sommaire
relatif à l’exercice de profession d’orthophoniste de libre pratique, Vu l’arrêté du ministre de la santé publique du 15 mai 2001, portant approbation du cahier des charges relatif à l’exercice de profession d’orthoptiste de libre pratique, Vu l’arrêté du 20 octobre 2004, relatif aux
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