PREAMBULE - Ville dAntony
PREAMBULE Le èglement de fonctionnement est destiné aux paents Il fixe les ègles doganisation de la vie en collectivité des enfants accueillis dans les établissements municipaux Selon le Décret n°2010-613 du 7 juin 2010, les établissements et les sevices daccueil :
Reglt fnt REGULIER complet - Accueil Ville dAntony
Selon le Décret n°2010-613 du 7 juin 2010, les établissements et les services d’accueil : - veillent à la santé, à la sécurité, au bien-être et au développement des enfants qui leur sont
Guide - caffr
6 7 1 Le cadre réglementaire Décret n°2010-613 du 7 juin 2010 relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de six ans et modifiant le Code de la santé publique (CSP) : « Les établissements et les services d’accueil non permanent d’enfants
Règlement de fonctionnement des établissements daccueil du
La structure fonctionne conformément aux dispositions du Décret n°2010-613 du 7 juin 2010 relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans Vu le code général des collectivités territoriales, Vu les articles R 2324-16 à R 2324-47 du Code de la santé Publique relatif aux établissements et services d
REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT Halte-Garderie «Le Club des
aux dispositions du Décret N° 2010-613 du 7 Juin 2010, relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de 6 ans aux instructions en vigueur de la Caisse Nationale des Allocations Familiales, toute modification étant applicable, aux dispositions du règlement intérieur ci-après I LE GESTIONNAIRE
CREATION D’UN ETABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DANS LE
• le décret n°2000-762 du 1er août 2000 relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans paru au Journal Officiel le 6 août 2000 Modifié par les décrets n°2007-230 du 20 février 2007 paru au Journal Officiel le 22 février 2007 et n°2010-613 du 7 juin 2010 paru au Journal Officiel le 8 juin 2010
REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA HALTE-GARDERIE
- de le décret n° 2010-613 du 7 juin 2010 relatif aux établissements et services daccueil des enfants de moins de 6 ans Ce règlement de fonctionnement a pour objectif de mieux faire connaître la spécificité de l'activité de la halte-garderie
Règlement de fonctionnement des crèches départementales
• Arrêté du 26 décembre 2000 relatif aux personnels des établissements et services d’accueil des enfants de moins de trois ans • Décret n°2006-1753 du 23 décembre 2006 relatif à l’accueil des jeunes enfants des bénéficiaires de certaines prestations sociales • Décret n°2010-631 du 7 juin 2010
REGLLEEMMEENNTT CDDEE EFFOONNCT TIIOONNNEMMEENNTT MMUULLTII
Le médecin pédiatre intervient dans les multi accueils selon le décret n°2010-613 du 7 juin 2012 Il est chargé de contrôler l’hygiène générale du Multi Accueil et des conditions de vie des enfants : visites d’admission des enfants
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Le médecin pédiatre intervient dans les Multi-Accueils selon le décret n°2010-613 du 7 juin 2010 Il est chargé de contrôler l’hygiène générale du Multi Accueil et des conditions de vie des enfants : en cas de besoin, mesures à
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