Délibérations du Conseil Municipal Délégation de fonction à Monsieur DELOBEL Gérard Conseiller Municipal. N° PM-18-2014 ... N° 14-04/2014.
14 avr. 2014 Reçu le 14/04/2014 ... du Conseil Municipal de la Ville de Cahors ... réuni à la Mairie sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE
14 avr. 2014 CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 AVRIL 2014. COMPTE RENDU. Etaient présents : MM. ZANARDO BARBIER
7 avr. 2014 du Registre des délibérations du Conseil municipal ... Jean LEONETTI Maire
Conseil municipal du 14 avril 2014 Par délibération du 29 juin 2012 le Conseil municipal a délégué ses attributions au Maire et à ses.
14 avr. 2014 Prend acte des Orientations Budgétaires définies pour l'exercice 2014. Signé électroniquement par : Le Maire. 14/04/2014. Gilbert ANNETTE ...
14 avr. 2014 Date de réception préfecture : 14/04/2014 le Maire Président; et
5 juil. 2014 (14/04/2014) ... Jean-François Sauvaud maire d'Aiguillon
13 nov. 2019 approuvées par le Conseil Municipal lors de la séance du 14/04/2014. Monsieur le maire informe l'Assemblée qu'il a renoncé à exercer le ...
15 mai 2014 Lecture du CR du conseil municipal du 14/04/2014 : précisions sur la subvention exceptionnelle au judo club liée aux résultats et évocation ...