COMMUNE DE SEVRIER (Haute-Savoie)
Délibérations du Conseil Municipal Délégation de fonction à Monsieur DELOBEL Gérard Conseiller Municipal. N° PM-18-2014 ... N° 14-04/2014.
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14 avr. 2014 Reçu le 14/04/2014 ... du Conseil Municipal de la Ville de Cahors ... réuni à la Mairie sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE
1 VILLE DE JARNY 54800 CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14
14 avr. 2014 CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 AVRIL 2014. COMPTE RENDU. Etaient présents : MM. ZANARDO BARBIER
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7 avr. 2014 du Registre des délibérations du Conseil municipal ... Jean LEONETTI Maire
Délibération n° 2
Conseil municipal du 14 avril 2014 Par délibération du 29 juin 2012 le Conseil municipal a délégué ses attributions au Maire et à ses.
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14 avr. 2014 Prend acte des Orientations Budgétaires définies pour l'exercice 2014. Signé électroniquement par : Le Maire. 14/04/2014. Gilbert ANNETTE ...
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14 avr. 2014 Date de réception préfecture : 14/04/2014 le Maire Président; et
La ville à croquer !
5 juil. 2014 (14/04/2014) ... Jean-François Sauvaud maire d'Aiguillon
Compte rendu de la séance du 20 novembre 2019 Le vingt
13 nov. 2019 approuvées par le Conseil Municipal lors de la séance du 14/04/2014. Monsieur le maire informe l'Assemblée qu'il a renoncé à exercer le ...
CR du CM du 15 mai 2014 def
15 mai 2014 Lecture du CR du conseil municipal du 14/04/2014 : précisions sur la subvention exceptionnelle au judo club liée aux résultats et évocation ...
[PDF] Conseil municipal du 15 avril 2014
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2004 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil Municipal du 15 decembre 2008 - France
[PDF] Conseil Municipal du 15 Décembre 2009 - École Secondaire
[PDF] Conseil municipal du 15 décembre 2015
[PDF] Conseil municipal du 15 décembre 2015 - Ville d`Arâches - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 15 février 2012 - Etat Et Gouvernement Local
[PDF] Conseil municipal du 15 janvier
[PDF] Conseil Municipal du 15 janvier 2015 - Anciens Et Réunions
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILLET 2015 - Ville de Juvisy-sur-Orge
[PDF] Conseil municipal du 15 octobre 2013
[PDF] conseil municipal du 15/02/2016 - Val-de-la-Haye
[PDF] Conseil municipal du 15/10/2014
[PDF] conseil municipal du 16 avril 2014 redevance d - De L'Automobile Et Des Véhicules