Compte rendu de la séance du 20 novembre 2019 Le vingt PDF

COMMUNE DE SEVRIER (Haute-Savoie)

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14 avr. 2014 Reçu le 14/04/2014 ... du Conseil Municipal de la Ville de Cahors ... réuni à la Mairie sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE

1 VILLE DE JARNY 54800 CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14

14 avr. 2014 CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 AVRIL 2014. COMPTE RENDU. Etaient présents : MM. ZANARDO BARBIER

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7 avr. 2014 du Registre des délibérations du Conseil municipal ... Jean LEONETTI Maire

Délibération n° 2

Conseil municipal du 14 avril 2014 Par délibération du 29 juin 2012 le Conseil municipal a délégué ses attributions au Maire et à ses.

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14 avr. 2014 Prend acte des Orientations Budgétaires définies pour l'exercice 2014. Signé électroniquement par : Le Maire. 14/04/2014. Gilbert ANNETTE ...

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14 avr. 2014 Date de réception préfecture : 14/04/2014 le Maire Président; et

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5 juil. 2014 (14/04/2014) ... Jean-François Sauvaud maire d'Aiguillon

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13 nov. 2019 approuvées par le Conseil Municipal lors de la séance du 14/04/2014. Monsieur le maire informe l'Assemblée qu'il a renoncé à exercer le ...

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15 mai 2014 Lecture du CR du conseil municipal du 14/04/2014 : précisions sur la subvention exceptionnelle au judo club liée aux résultats et évocation ...

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