Conseil Municipal du 15 decembre 2008

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 23 du 1 DECEMBRE

Dec 3 2008 N° 23 du 1er DECEMBRE AU 15 DECEMBRE 2008 ... VU la délibération du Conseil Municipal du 10 avril 2008 définissant les objectifs et les.

Dec 29 2010 4 décembre 2008 ;. VU la délibération du conseil municipal de la commune de Saint-Martin-des-Champs en date du. 15 décembre 2008 ;.

d'abroger la délibération n° 38-C004 votée en Conseil municipal du 15 décembre 2008 entre la ville de Grenoble et l'association CULTURES FRANCE.

Dec 18 2008 Vu l'avis de la Commission municipale « un service public moderne et de qualité » réunie le. 15 décembre 2008

France: Claudio Cimelli (Ministère de l'Education Nationale) Mireille Lamouroux 2008_09_15_FR_ReadinessReport.pdf (accessed on 15 December 2017).

Dec 9 2008 Limoges

DECEMBRE 2008. 15 décembre 2008. Le nouveau Conseil Municipal (photo de gauche à drotse): Mme MERCIER Marie-France troisième adjointe.

Dec 14 2008 Bulletin municipal décembre 2008 ... 5ème REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 06 juin 2008 ... (Bâtiments de France

JEUNESSE. La Fête de l'Hiver. 15 décembre 2008 France. Le Maire d'Allevard souhaite s'inves- ... Le Maire le conseil municipal et l'ensemble.

rendu de la réunion du 15 décembre 2008 celui-ci est approuvé par le Conseil municipal à l'unanimité. SECRETAIRE DE SEANCE : M. Michel THIBEAU.