CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2004

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2004 à 21 H

Jun 15 2020 Monsieur le Maire soumet le projet de Règlement Intérieur au Conseil Municipal en insistant sur les principaux points de ce document. La ...

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Jul 17 2021 Monsieur le Maire informe le Conseil municipal de divers contrats passés dans ... pour la mise en œuvre d'un projet d'intérêt public majeur

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Monsieur SANTACREU s'étonne de l'entendre parler de transparence alors que lui- même n'a été convié à aucune réunion sur aucun projet. Monsieur DUPIN souhaite

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Nov 25 2019 Monsieur le Maire informe le Conseil municipal de divers contrats passés dans le ... Participation financière de la commune au projet de.

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May 17 2021 CONSEIL. MUNICIPAL. 11/02/2021. PROJET "PASSERELLES" AVEC LA MRAC ET LA ... Le compte administratif reflète la gestion du Maire

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May 10 2022 Monsieur DUPIN rappelle que le Conseil municipal est réuni ce soir pour ... projet est désormais doté d'un cahier des charges précis et ...

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Dec 18 2017 CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2017 à 20H30. PROCES-VERBAL ... Les autres charges de gestion courante : 652 600€ (+1

LA GOUVERNANCE ÉLECTRONIQUE («E-GOUVERNANCE»)

Dec 15 2004 Ministres du Conseil de l'Europe le 15 décembre 2004

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2004

Jan 19 2021 Date de convocation du CONSEIL MUNICIPAL : 13 janvier 2021 ... à signer le compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2020 et à.

sommaire

Dec 30 2004 Dépôt en mairie du plan définitif de remembrement dans la commune de Sedze-Maubecq (Arrêté préfectoral du 9 décembre 2004) . . . . 1849.

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2004 - Gestion De Projet