Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 25
Nov 25 2015 municipal du 25 novembre 2015 pour approbation. ... la commune de Remire-Montjoly a choisi de proposer à la gestion des directeurs.
1 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25
SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2015 municipal s'est réuni à la Mairie sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE- ... Chapitre 65 – Charges de gestion .
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Date de convocation du conseil municipal; 25 novembre 2015. PRESENTS: Ce projet de SCDI est soumis pour avis aux communes et aux.
- 1 - Mairie Rémire-Montjoly
Sep 23 2015 Joëlle
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DU 25 NOVEMBRE 2015. L'An deux mille quinze le vingt-cinq novembre le Conseil Municipal de la Ville d'Arpajon dûment convoqué
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2015 Vu la délibération n° 2015-011 en date du 2 mars 2015 du conseil municipal arrêtant le projet.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DERDRE & GESVRES
Nov 25 2015 CONSEIL RENDU CONSEIL 25 NOVEMBRE 2015 - 4/ 22 o Avis CCEG sur projet Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI).
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Dec 16 2014 Séance du conseil communautaire du Mercredi 25 novembre 2015 ... Gestion par le CIAS de la CCPCP de l'Ehpad du Porzay à Plomodiern.
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En outre Monsieur le Maire explique que le conseil communautaire s'est prononcé sur ce projet par délibération en date du 25 novembre 2015 et qu'il a
AVIS DE CONVOCATION
14 DÉCEMBRE 2015. Séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Terrebonne les 4 11
