[PDF] Untitled En outre Monsieur le Maire





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Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 25

Nov 25 2015 municipal du 25 novembre 2015 pour approbation. ... la commune de Remire-Montjoly a choisi de proposer à la gestion des directeurs.



1 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25

SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2015 municipal s'est réuni à la Mairie sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE- ... Chapitre 65 – Charges de gestion .



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Date de convocation du conseil municipal; 25 novembre 2015. PRESENTS: Ce projet de SCDI est soumis pour avis aux communes et aux.



- 1 - Mairie Rémire-Montjoly

Sep 23 2015 Joëlle



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DU 25 NOVEMBRE 2015. L'An deux mille quinze le vingt-cinq novembre le Conseil Municipal de la Ville d'Arpajon dûment convoqué



DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2015 Vu la délibération n° 2015-011 en date du 2 mars 2015 du conseil municipal arrêtant le projet.



COMMUNAUTE DE COMMUNES DERDRE & GESVRES

Nov 25 2015 CONSEIL RENDU CONSEIL 25 NOVEMBRE 2015 - 4/ 22 o Avis CCEG sur projet Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI).



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Dec 16 2014 Séance du conseil communautaire du Mercredi 25 novembre 2015 ... Gestion par le CIAS de la CCPCP de l'Ehpad du Porzay à Plomodiern.



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En outre Monsieur le Maire explique que le conseil communautaire s'est prononcé sur ce projet par délibération en date du 25 novembre 2015 et qu'il a 



AVIS DE CONVOCATION

14 DÉCEMBRE 2015. Séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Terrebonne les 4 11

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL du 25 Septembre 2014 - Fleurieu-sur - Gestion De Projet

[PDF] Conseil municipal du 26 avril 2016

[PDF] Conseil municipal du 26 janvier 2010 - Anciens Et Réunions

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juillet 2011

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015 - 19H00 PROCES - Des Bandes Dessinées

[PDF] conseil municipal du 26 mai 2016 - Gestion De Projet

[PDF] Conseil municipal du 26 octobre 2016

[PDF] Conseil municipal du 27 avril 2016 - Gestion De Projet

[PDF] Conseil municipal du 27 janvier 2015 - Arâches

[PDF] Conseil municipal du 27 mai 2013 HOTEL DIEU DE PONT

[PDF] Conseil Municipal du 27 novembre 2014 - Gestion De Projet

[PDF] Conseil municipal du 28 avril 2015 - Électricité

[PDF] Conseil Municipal du 28 Mars 2012 - Anciens Et Réunions

[PDF] Conseil municipal du 28 novembre 2011 - Saint - France

[PDF] Conseil municipal du 28 octobre 2014