Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 25
Nov 25 2015 municipal du 25 novembre 2015 pour approbation. ... la commune de Remire-Montjoly a choisi de proposer à la gestion des directeurs.
1 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25
SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2015 municipal s'est réuni à la Mairie sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE- ... Chapitre 65 – Charges de gestion .
Untitled
Date de convocation du conseil municipal; 25 novembre 2015. PRESENTS: Ce projet de SCDI est soumis pour avis aux communes et aux.
- 1 - Mairie Rémire-Montjoly
Sep 23 2015 Joëlle
Untitled
DU 25 NOVEMBRE 2015. L'An deux mille quinze le vingt-cinq novembre le Conseil Municipal de la Ville d'Arpajon dûment convoqué
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2015 Vu la délibération n° 2015-011 en date du 2 mars 2015 du conseil municipal arrêtant le projet.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DERDRE & GESVRES
Nov 25 2015 CONSEIL RENDU CONSEIL 25 NOVEMBRE 2015 - 4/ 22 o Avis CCEG sur projet Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI).
Untitled
Dec 16 2014 Séance du conseil communautaire du Mercredi 25 novembre 2015 ... Gestion par le CIAS de la CCPCP de l'Ehpad du Porzay à Plomodiern.
Untitled
En outre Monsieur le Maire explique que le conseil communautaire s'est prononcé sur ce projet par délibération en date du 25 novembre 2015 et qu'il a
AVIS DE CONVOCATION
14 DÉCEMBRE 2015. Séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Terrebonne les 4 11
[PDF] Conseil municipal du 26 avril 2016
[PDF] Conseil municipal du 26 janvier 2010 - Anciens Et Réunions
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juillet 2011
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015 - 19H00 PROCES - Des Bandes Dessinées
[PDF] conseil municipal du 26 mai 2016 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 26 octobre 2016
[PDF] Conseil municipal du 27 avril 2016 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 27 janvier 2015 - Arâches
[PDF] Conseil municipal du 27 mai 2013 HOTEL DIEU DE PONT
[PDF] Conseil Municipal du 27 novembre 2014 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 28 avril 2015 - Électricité
[PDF] Conseil Municipal du 28 Mars 2012 - Anciens Et Réunions
[PDF] Conseil municipal du 28 novembre 2011 - Saint - France
[PDF] Conseil municipal du 28 octobre 2014