Le présent contrat règle les obligations réciproques de. L'ORGANISATEUR et de L'ARTISTE. 2L'ARTISTE s'engage à fournir la prestation artistique suivante :.
prestation publique objet du présent contrat. L'intervenant s'engage à respecter les dispositions légales et réglementaires ayant trait au respect des ...
Contrat de prestation artistique. Entre les soussignés : Nom : Adresse : Tel : Agissant au nom de : En sa qualité de : Organisateur. Appelé l'Organisateur d
2 avr. 2011 Article 8- Une entreprise artistique est toute personne physique ou morale qui conclut avec un artiste un contrat de prestation ayant pour objet ...
Contrat de prestation artisti~. Entre les soussignés: NON DU GROUPE: Midnight Groove Plays Joe Cocker. Représenté par: Dany Lejeune. Numéro compte bancaire
Formulaire agréé par la Fédération Nationale SAMUP (Union de Syndicats d'Artistes Interprètes Créateurs et Enseignants de la. Musique
conclut avec un artiste un contrat de prestation ayant pour objet l'exercice d'une artistique. Le revenu artistique doit être mentionné dans le contrat de ...
Contrat de prestation. Entre les soussignés : Le groupe "Florent Brack". Musiciens : Chanteur : Florent Brack. Guitare : Samuel Paez. Percussions : Ludovic
(accident maladie
14 déc. 2022 Contrat de prestation artistique conclu avec C la compagnie Coconut pour la réalisation d'un spectacle. Montant de 438.14 € HT soit 462.24.
Contrat de prestation artistique. Entre les soussignés : Nom : Adresse : Tel : Agissant au nom de : En sa qualité de : Organisateur.
Contrat de prestation artistique. Entre les soussignés : Nom : Adresse : Tel : Agissant au nom de : En sa qualité de : Organisateur.
Formulaire agréé par la Fédération Nationale SAMUP (Union de Syndicats d'Artistes Interprètes Créateurs et Enseignants de la. Musique
L'artiste qui ne fournit pas la prestation voulue par le présent contrat au moment et à l'endroit fixés perd son droit au cachet.
considéré comme un établissement artistique. La loi n° 68-16 aurait vocation à exiger des contrats de travail à durée déterminée pour certaines prestations.
2 avr. 2011 ARTISTIQUES. Article 8- Une entreprise artistique est toute personne physique ou morale qui conclut avec un artiste un contrat de prestation ...
Convention de prestation artistique présent contrat. ... En cas d'impossibilité d'honorer le contrat pour cause de maladie (COVID) parmi les membres des.
Art. 2 - OBLIGATIONSDE L'ARTISTE. 1.L'artiste s'engage à exécuter aux lieux dates et heures convenus ci-dessus
penser que ce plan donnera lieu à la conclusion de contrats par que les prestations artistiques souhaitées ne peuvent être exécutées.
comme un établissement artistique. La loi n° 68-16 aurait vocation à exiger des contrats de travail à durée déterminée pour certaines prestations.