CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE / L
La commune ou l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale de …………… représentée par son maire
CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DUN AGENT
ENTRE. - Le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord représenté Représenté·e par son·sa Maire/son·sa Président·e
Convention dadhésion au service Missions Temporaires du Centre
Ci après dénommé « le CDG 11 ». D'une part. ET
CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DUN AGENT
ENTRE. - Le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord représenté Représenté·e par son·sa Maire/son·sa Président·e
SAISIR LE SERVICE
9 févr. 2017 ENTRE. Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de ... représenté(e) par son Maire / son Président
MODELE DE CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DE LA PERIODE
Entre les soussignés : • La Commune / l'Établissement public de coopération intercommunal (à compléter). représentée par son Maire / Président (à
CONVENTION EXPERTISE AIDE A LARCHIVAGE
1 janv. 2019 Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 et notamment son article 25 ... de Maire/Président(e) à signer la présente convention
N°CT2022.2/029-1 Lan deux mil vingt deux le trente mars à dix
6 avr. 2022 et l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Sud Est Avenir. Entre. La commune de Sucy-en-Brie représentée par son Maire Madame ...
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1 oct. 2021 des établissements publics et des instances collégiales administratives ... représenté(e) par son Maire/Président Monsieur/Madame.
Le guide du Maire
8 mai 2020 Madame Monsieur
