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DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

31 Oct 2016 ACTIVITES DE L'ANNEE 2016 ou la saison 2015 / 2016 ... elle ne sera pas prise en compte dans la demande de subvention de fonctionnement ).



RAPPORT AU CONSEIL EXÉCUTIF ATTRIBUTION DUNE

13 Oct 2016 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DU HOCKEY ... enregistré pour la saison 2015-2016 d'un montant de 2 654 € ...



RAPPORT AU CONSEIL EXÉCUTIF ATTRIBUTION DUNE

17 Sep 2015 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DU HOCKEY. MINEUR POUR LA SAISON SPORTIVE 2015-2016.



RAPPORT AU CONSEIL EXÉCUTIF ATTRIBUTION DUNE

17 Sep 2015 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CLUB DE PATINAGE SUR. GLACE POUR LA SAISON SPORTIVE 2015-2016.



CONSEIL MUNICIPAL DU lundi 29 juin 2015 COMPTE-RENDU

30 Jun 2015 Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des ... 19°) SA Angers SCO - Saison 2015-2016 - Subvention de fonctionnement de ...



Exemple de constitution dun dossier de demande de subvention

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SOUHAITÉE POUR 2016 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ... Exercice budgétaire 2016 saison sportive 2015-2016.



DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2017 Date

Subvention de fonctionnement Les associations dont le montant de la subvention demandée à la commune de ... EXERCICE 2016 ou SAISON 2015-2016. Dépenses.



Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2015 N° Direction Elu

25 Jun 2015 Subvention de fonctionnement 2015 à l'Association pour le Soutien aux ... à la Fédération Française de danse pour la saison 2015/2016.



Untitled

3 Nov 2016 Octroi de subventions complémentaires de fonctionnement aux collèges. 16-711-1 ... Christopher MANERLAX au pôle basket saison 2015-2016).



DEMANDE DE SUBVENTION

une demande de subvention auprès de la commune de Lamentin. Il concerne le financement d'action(s) spécifique(s) ou le fonctionnement général de.