DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
31 Oct 2016 ACTIVITES DE L'ANNEE 2016 ou la saison 2015 / 2016 ... elle ne sera pas prise en compte dans la demande de subvention de fonctionnement ).
RAPPORT AU CONSEIL EXÉCUTIF ATTRIBUTION DUNE
13 Oct 2016 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DU HOCKEY ... enregistré pour la saison 2015-2016 d'un montant de 2 654 € ...
RAPPORT AU CONSEIL EXÉCUTIF ATTRIBUTION DUNE
17 Sep 2015 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DU HOCKEY. MINEUR POUR LA SAISON SPORTIVE 2015-2016.
RAPPORT AU CONSEIL EXÉCUTIF ATTRIBUTION DUNE
17 Sep 2015 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CLUB DE PATINAGE SUR. GLACE POUR LA SAISON SPORTIVE 2015-2016.
CONSEIL MUNICIPAL DU lundi 29 juin 2015 COMPTE-RENDU
30 Jun 2015 Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des ... 19°) SA Angers SCO - Saison 2015-2016 - Subvention de fonctionnement de ...
Exemple de constitution dun dossier de demande de subvention
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SOUHAITÉE POUR 2016 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ... Exercice budgétaire 2016 saison sportive 2015-2016.
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2017 Date
Subvention de fonctionnement Les associations dont le montant de la subvention demandée à la commune de ... EXERCICE 2016 ou SAISON 2015-2016. Dépenses.
Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2015 N° Direction Elu
25 Jun 2015 Subvention de fonctionnement 2015 à l'Association pour le Soutien aux ... à la Fédération Française de danse pour la saison 2015/2016.
Untitled
3 Nov 2016 Octroi de subventions complémentaires de fonctionnement aux collèges. 16-711-1 ... Christopher MANERLAX au pôle basket saison 2015-2016).
DEMANDE DE SUBVENTION
une demande de subvention auprès de la commune de Lamentin. Il concerne le financement d'action(s) spécifique(s) ou le fonctionnement général de.
1 Chaque page du dossier doit impérativement être paraphée (signée) ASSOCIATION :
DEMANDE DE SUBVENTION DE
FONCTIONNEMENT
MONTANT SUPERIEUR à
Associations non sportives
2017DOSSIER A RETOURNER POUR LE 31 OCTOBRE 2016
Mairie de Harnes
35 rue des fusillés, 62440 Harnes
Complet
2 Chaque page du dossier doit impérativement être paraphée (signée)PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION
NOM COMPLET
SIGLE USUEL
ASSOCIATION DECLAREE LOI 1901
SECTION OU DELEGATION LOCALE
SECTION OU DELEGATION DEPARTEMENTALE
ADRESSE DU SIEGE SOCIAL :
CODE POSTAL COMMUNE quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
[PDF] TECHNICIEN EN BUREAUTIQUE
[PDF] ASSOCIATION AQUILENET STATUTS
[PDF] Pour une première demande :
[PDF] Atelier 2 Mise en accessibilité des commerces. Commerce et Territoires 1 er octobre 2013
[PDF] Ingénieurs de demain : pourquoi pas vous?
[PDF] Les secteurs d emploi
[PDF] Préambule. La loi du 1 er mars 2013 relatif au contrat de génération vise à apporter des réponses sur l emploi des jeunes et des seniors.
[PDF] SEMINAIRE SUR LA MISE EN PLACE D UNE FISCALITE DE DEVELOPPEMENT AU SEIN DE L UEMOA
[PDF] Plan d action PRITH
[PDF] ADDITIF AU RAPPORT DE CERTIFICATION V2010 CENTRE HOSPITALIER DE BAZAS
[PDF] Le temps des B.A. URNEE D ACTION SOLIDAIRE EVENEMENTS ORIGINAUX ECOCITOYENS JOURNEE D ACTION SOLIDAIRE EVENEMENT SOLIDAIRE TEAMBUILDING
[PDF] Coordonnateur National pour le Programme d Urgence de Développement Communautaire (PUDC)
[PDF] STATUTS DE L ASSOCIATION «LA PORTE OUVERTE»
[PDF] Dossier de demande de subvention 2015
