[PDF] Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2015 N° Direction Elu

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Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2015

N°DirectionEluTitre

1DFCPM. YEBDRICompte de gestion 2014 du receveur municipal - Budget Principal

2DFCPM. YEBDRICompte de gestion 2014 du receveur municipal - budget annexe des activités spectacles

3DFCPM. YEBDRICompte administratif 2014 Budget principal

4DFCPM. YEBDRICompte administratif 2014 - Budget annexe des activités spectacles

5DFCPM. YEBDRIAffectation du résultat 2014 - Budget principal

6DFCPM. YEBDRIBilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

7DFCPM. YEBDRIRapport annuel d'utilisation des dotations de solidaritĠ (DSU - FSRIF) - Edžercice 2014

8DFCPM. YEBDRIBudget supplémentaire 2015 - budget principal

9DFCPM. YEBDRIModification APCP

10DFCPM. YEBDRIAdmission en non- valeur (ANV) de l'exercice 2015

12DADTR. LITZELLMANNAcquisition de locaux à usage de bureaux dans l'immeuble "Les Gemeaux"

13DADTE. NICOLLETAvis sur la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville de Pontoise

14DADTH. CHABERTSubǀention ă la copropriĠtĠ des Hautes-CĠlettes pour des traǀaudž de ǀoirie, dans le cadre du fonds d'aide audž

ASL et copropriétés

15DADTH. CHABERTSubǀention ă l'ASL Les Coteaudž de Cergy pour des traǀaudž de ǀoirie, dans le cadre du fonds d'aide audž ASL et

copropriétés

16DADTC. ESCOBARGarantie d'emprunt par OSICA pour lΖopĠration HIRSCH 3

17DADTC. ESCOBARGarantie d'emprunt du bailleur Val dΖOise Habitat (VOH) pour la rĠsidentialisation des Rougettes

18DADTE. NICOLLETPONCEAU: Cession à la ville de la parcelle AV 75 à la copropriété Unité 3

19DADTR. LEROULRapport d'actiǀitĠ 2014 de la dĠlĠgation de serǀice public d'edžploitation des marchĠs forains

20DADTR. LEROULLancement d'une procĠdure de dĠlĠgation de serǀice public pour la gestion des marchĠs forains

FINANCES

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2015

21DADTE. NICOLLET

Approbation du Compte Rendu Annuel d'ActiǀitĠ ă la CollectiǀitĠ Locale (CRACL) pour l'annĠe 2014 de la SPLA

Cergy-Pontoise Aménagement à la commune de Cergy dans le cadre de la concession du lotissement de la Croix

Petit

22DADTM. YEBDRISPLA - Cergy-Pontoise Aménagement : rapport du mandataire pour l'année 2014

23DADTR. LITZELLMANN

cadre de la réhabilitation et l'extension du groupe scolaire et de l'accueil de loisirs sans hébergement des

Essarts

24DADTE. NICOLLETConvention de veille foncière pour la réalisation de l'opération d'aménagement Port Cergy II

25DADTM. DIARRAProgramme de coopération décentralisée Cergy-Thiès : modification du plan de financement suite à

l'attribution d'une subǀention du Ministğre des Affaires Etrangğres et du DĠǀeloppement International

26DADTM. DIARRARedistribution d'une partie de la subǀention accordĠe par le MAEDI au profit de la Ville de Caen au titre de la

coopération décentralisée Cergy-Thiès-Caen

27DADTM. DIARRA

Redistribution d'une partie de la subǀention accordĠe par le MAEDI au profit du RĠseau de CoopĠration

Décentralisée avec la Palestine et signature d'une convention d'objectifs au titre de la coopération décentralisée

Cergy-Saffa

28DADTM. DIARRASubvention 2015 à l'ONG ENDA SAHEL ET AFRIQUE DE L'OUEST et signature d'une convention d'objectifs au titre

de la coopération décentralisée Cergy-Thiès

29DADTM. DIARRASubvention de fonctionnement 2015 à l'Association pour le Soutien aux Enfants de Kandia (ASEK)

30DADTB. STARYAdoption de la charte du jardinage collectif à Cergy-Pontoise

31DSUPPR. LITZELLMANNRapport annuel 2014 concession "GRDF"

32DSUPPR. LITZELLMANNSignature d'un protocole transactionnel sociĠtĠ Val d'Oise Paysage

33DSUPPMF. AROUAYPrĠsentation de la demande de ǀalidation de l'Agenda d'AccessibilitĠ ProgrammĠe (ADAP) auprğs du PrĠfet du

département du Val d'Oise.

34DSUPPR. LITZELLMANNSignature du marché n°13/15 relatif au nettoyage des groupes scolaires et accueils de loisirs sans hébergment

( A.L.S.H.)

35DSUPPR. LITZELLMANNSignature d'un protocole transactionnel avec la société OTIS

36DEA.SANGARESignature de conǀentions d'accueil d'enfants cergyssois dans un Ġtablissement scolaire du 1er degrĠ de la ǀille

37DEA.SANGARESignature du marché 14/15 relatif à la fourniture de jeux éducatifs et jouets pour les groupes scolaires, les

structures scolaires , périscolaires et de la petite enfance pour la ville de Cergy

38DCPJ. MOTYLRenouvellement de l'affiliation à la Fédération Française de danse pour la saison 2015/2016

39DCPJ. MOTYLSubventions de fonctionnement et de projets à 3 associations culturelles pour l'année 2015

40DCPJ. MOTYLSubǀention 2015 ă l'association ͨ Regroupement Radio Ginglet Radio la Boucle ͩ dite R.G.B.

EDUCATION

ANIMATION DU TERRITOIRE

COOPERATION INTERNATIONALE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

SERVICES URBAINS ET PATRIMOINE PUBLIC

Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2015

41VDMJ. MOTYLSubǀention 2015 ă l'association DALLAS

42Vie
associativeA. WISNIEWSKISubventions dans le cadre du fonds aux initiatives locales (FIL)

43Maison de

quartierE. CORVIN /A. WISNIEWSKISubventions dans le cadre du soutien aux activités en direction des familles

44Maison de

quartierJ. CARPENTIER/A. WISNIEWSKIDemande de subvention à la Caisse Nationale d'Assurances Vieillesse (CNAV) 2015-2016

45Maison de

quartierA. WISNIEWSKIMise à jour de la tarification de la mise à disposition des maisons de quartier et des LCR, applicable à partir de la

saison 2015/2016

46DJSM. YEBDRISubventions 2015 à 6 associations sportives

47DJSM. YEBDRISubventions 2015 à 3 associations sportives

48DJSM. YEBDRILigue départementale de tennis du Val d'Oise : convention de partenariat et attribution d'une subvention

49DJSM. YEBDRITarification de la mise à disposition des équipements sportifs applicable à partir de la saison 2015/2016

50DJSM. YEBDRISubvention de fonctionnement à l'Association Génération Citoyenne (AGC)

51DJSM. YEBDRISubǀentions audž associations pour des actions en direction des jeunes durant les ǀacances d'ĠtĠ 2015 dans le

cadre du dispositif Ville Vie Vacances (VVV).

52DJSN. HATHROUBI-SAFSAFAide individualisée " Apprendre Ailleurs » du domaine "Les Remarquables » du programme " Citoyen dans la

Vi(ll)e pour l'engagement et la rĠussite ͩ

53DJSN. HATHROUBI-SAFSAFAide individualisée " Surveillant de baignade (SB) » du domaine "Les Volontaires » du programme " Citoyen

dans la Vi(ll)e pour l'engagement et la rĠussite ͩ

54DJSN. HATHROUBI-SAFSAFAide individualisée " Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1)» du domaine "Les Volontaires » du

programme ͨ Citoyen dans la Vi(ll)e pour l'engagement et la rĠussite ͩ

55DSPES. SAITOULIRapport 2014 de la délégation de service public pour la crèche des Merveilles

56DSPEF. COURTINSubventions aux associations intervenant dans le domaine de la santé et du handicap

57DSPEE. CORVINSubventions aux associations intervenant dans le domaine des solidarités

58DSPEH. FOFANASubventions à l'association "Du côté des femmes"

59DSPEJ. CARPENTIER Subventions aux associations intervenant auprès des "séniors"

60DPTPM. MAZARSStratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance

61DPTPM. MAZARSConvention annuelle d'objectifs La Sauvegarde 95, versement d'une subvention et convention cadre sur les

chantiers éducatifs

62DPTPM. MAZARSRéactualisation des tarifs concernant l'Adhésion aux compétences facultatives du Syndicat Mixte pour la

Gestion de la Fourrière Animale (S. M. G. F. A. V. O).

SOLIDARITES ET PETITE ENFANCE

PREVENTION ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2015

63DRHJP. JEANDONModification du tableau des effectifs

64DRHJP. JEANDONContrats d'apprentissage

65DRHJP. JEANDONListe des emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonction

66DRHJP. JEANDONMise à disposition de personnel communal auprès de la CACP

67DSIJL. ROQUESConstitution d'un groupement de commandes pour le lancement d'un marchĠ relatif ă un accğs Internet ă haut

débit, sécurisé et à haute disponibilité et d'un marché relatif à la maintenance du réseau fibre optique

68DCJAJP. JEANDONRèglement de sinistre - hors assurance

70DCJAJP. JEANDONApprobation du nouvel accord local relatif à la composition du conseil communautaire

71DCJAJP. JEANDONModification de la composition de la commission de délégation de service public (CDSP)

72Cabinet du

maireM. MAZARSAttribution d'une subvention à l'amicale des anciens combattans et victimes de guerre de Cergy (ACVG)

RESSOURCES HUMAINES

INFORMATIQUE

ASSURANCES

SECRETARIAT GENERAL

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