1 juil. 2021 ETABLISSEMENT NATIONAL DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE ... ALGER-GARE.
20 avr. 2005 — veiller au respect des dispositions de la réglementation en vigueur relative au contrôle technique automobile et du présent cahier des charges ...
12 avr. 2017 ... contrôle technique automobile (ENACTA) et le droit de timbre relatif ... — règlement de servitude de la zone de protection ;. — cahier de ...
20 sept. 2017 de contrôle technique automobile ... réglementation des affaires générales et du contentieux à la wilaya d'Alger ...
15 juin 2003 ... contrôle technique sont fixés conformément à la réglementation ... technique de l'établissement national de contrôle technique automobile "ENACTA" ...
20 avr. 2005 — veiller au respect des dispositions de la réglementation en vigueur relative au contrôle technique automobile et du présent cahier des charges ...
technique des véhicules automobiles et sans préjudice des sanctions prévues par la législation en vigueur le contrôleur peut faire l'objet de l'une des
20 avr. 2005 — veiller au respect des dispositions de la réglementation en vigueur relative au contrôle technique automobile et du présent cahier des charges ...
Les appareils sous pression de gaz (APG) soumis au. D. 90-245 sont – ils sujets à des contrôles périodiques ? Oui évidemment. Nature des vérifications.
2 sept. 1998 contrôle technique automobile. Art. 8. Pour chaque exercice l'Etablissement adresse au ministère de tutelle
20?/04?/2005 AGREMENT POUR LA CREATION ET L'EXPLOITATION D'UNE AGENCE DE CONTROLE TECHNIQUE. DES VEHICULES AUTOMOBILES. Fait à Alger leÆÆÆÆÆÆÆÆÆÆÆÆÆ.
12?/04?/2017 véhicules automobiles et reversée au profit de l'établissement national du contrôle technique automobile (ENACTA) et le.
15?/06?/2003 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 37. 12. Art. 5. — Tous les véhicules automobiles doivent se soumettre au contrôle technique ...
20?/09?/2017 réglementation des affaires générales et du contentieux à la wilaya d'Alger. ... contrôle technique de véhicules automobiles et les.
20?/04?/2005 défauts constatés tels que définis par la réglementation relative à l'organisation du contrôle technique des véhicules automobiles.
01?/07?/2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 52 ... de l'activité de contrôle technique par les agences de contrôle technique des ...
- Le contrôle technique des véhicules automobiles est obligatoire. L'organisation de ce contrôle et les modalités de son exercice sont définies par voie
Tarifs des prestations du contrôle technique des véhicules automobiles. La situation de l'Algérie en matière de sécurité routière est atterrante.
réglementations spécifiques relatives aux PCB à l'amiante
24?/01?/2018 de procès-verbal du contrôle technique périodique établi conformément à la réglementation en vigueur. Si le véhicule-citerne et son dossier ...