JOURNAL OFFICIEL
1 juil. 2021 ETABLISSEMENT NATIONAL DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE ... ALGER-GARE.
JOURNAL OFFICIEL
20 avr. 2005 — veiller au respect des dispositions de la réglementation en vigueur relative au contrôle technique automobile et du présent cahier des charges ...
Journal Officiel Algérie
12 avr. 2017 ... contrôle technique automobile (ENACTA) et le droit de timbre relatif ... — règlement de servitude de la zone de protection ;. — cahier de ...
Journal Officiel Algérie
20 sept. 2017 de contrôle technique automobile ... réglementation des affaires générales et du contentieux à la wilaya d'Alger ...
Journal Officiel Algérie
15 juin 2003 ... contrôle technique sont fixés conformément à la réglementation ... technique de l'établissement national de contrôle technique automobile "ENACTA" ...
Journal Officiel Algérie
20 avr. 2005 — veiller au respect des dispositions de la réglementation en vigueur relative au contrôle technique automobile et du présent cahier des charges ...
Code de circulation Permis de conduire & Contrôle technique
technique des véhicules automobiles et sans préjudice des sanctions prévues par la législation en vigueur le contrôleur peut faire l'objet de l'une des
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 28 10
20 avr. 2005 — veiller au respect des dispositions de la réglementation en vigueur relative au contrôle technique automobile et du présent cahier des charges ...
Aperçu sur la réglementation algérienne relative aux appareils sous
Les appareils sous pression de gaz (APG) soumis au. D. 90-245 sont – ils sujets à des contrôles périodiques ? Oui évidemment. Nature des vérifications.
Journal Officiel Algérie
2 sept. 1998 contrôle technique automobile. Art. 8. Pour chaque exercice l'Etablissement adresse au ministère de tutelle
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20?/04?/2005 AGREMENT POUR LA CREATION ET L'EXPLOITATION D'UNE AGENCE DE CONTROLE TECHNIQUE. DES VEHICULES AUTOMOBILES. Fait à Alger leÆÆÆÆÆÆÆÆÆÆÆÆÆ.
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12?/04?/2017 véhicules automobiles et reversée au profit de l'établissement national du contrôle technique automobile (ENACTA) et le.
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15?/06?/2003 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 37. 12. Art. 5. — Tous les véhicules automobiles doivent se soumettre au contrôle technique ...
Journal Officiel Algérie
20?/09?/2017 réglementation des affaires générales et du contentieux à la wilaya d'Alger. ... contrôle technique de véhicules automobiles et les.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 28 10
20?/04?/2005 défauts constatés tels que définis par la réglementation relative à l'organisation du contrôle technique des véhicules automobiles.
JOURNAL OFFICIEL
01?/07?/2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 52 ... de l'activité de contrôle technique par les agences de contrôle technique des ...
Loi n° 2001-14 du 29 Joumada El Oula 1422 correspondant au 19
- Le contrôle technique des véhicules automobiles est obligatoire. L'organisation de ce contrôle et les modalités de son exercice sont définies par voie
Code de circulation Permis de conduire & Contrôle technique
Tarifs des prestations du contrôle technique des véhicules automobiles. La situation de l'Algérie en matière de sécurité routière est atterrante.
RAPPORT NATIONAL DE LALGERIE 19ème session de la
réglementations spécifiques relatives aux PCB à l'amiante
Journal Officiel Algérie
24?/01?/2018 de procès-verbal du contrôle technique périodique établi conformément à la réglementation en vigueur. Si le véhicule-citerne et son dossier ...
