6 déc. 2012 ... DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 11/12/2012 ... Saint Eloi s'est réuni à la Mairie lieu ordinaire de ses séances
11 déc. 2012 Le Commissaire enquêteur a effectué (cinq) permanences en mairie de Saint ... A l'issue de la séance le Conseil Municipal émet un avis ...
21 mar. 2013 légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la ... 11 décembre 2012
Compte Rendu : REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du : Mardi 11 Décembre 2012 à 20 h 30. Sous la Présidence de Madame ROYER Chantal.
Compte-rendu CM du 11/12/2012. Page 1. PROCES-VERBAL DU CONSEIL Le Conseil Municipal choisit pour secrétaire de séance RAINOT Patrick. °°°°°°°°°°°°.
11 déc. 2012 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2012. 1. Plan Local d'Urbanisme : présentation du projet d'aménagement et de développement.
19 déc. 2012 séance du Conseil Municipal du 16 février 2012. Le Conseil Municipal après en ... 12Q0107 11/12/2012 11
12 déc. 2012 Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la Mairie Annexe en séance publique
19 jui. 2013 Réunions du Conseil Municipal. Séance du 21 décembre 2012. Le vendredi 21décembre 2012 à 20 h 30 le conseil légalement convoqué
Le conseil municipal de la Ville de Nouméa réuni en séance publique