[PDF] Compte rendu conseile municipal du mardi 11 décembre 2012

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Compte Rendu:

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

S€ance du: Mardi 11 D€cembre 2012 20 h 30

Sous la Pr€sidence deMadame ROYER Chantal

Pr€sents:Mesdames PIATTI Giselle Messieurs MONNAUX Henri HUGOT Daniel RAVON Herv€ MATHIEU Christophe TISSIER Arnaud THOUVEREY

Patrick JOVIGNOT Pierre.

Absents:Madame FRUALDO Annie (excus€e) Madame QUIVIGER Ginette (pouvoir Madame ROYER Chantal) Madame CAGNAT Martine (pouvoir Madame PIATTI Giselle) Monsieur CAUSSARD J. Pierre (pouvoir Monsieur HUGOT Daniel) Monsieur GOUSSARD Daniel (pouvoir Monsieur RAVON Herv€) Secr€taire de s€ance: Monsieur MONNAUX Henri.

CONTRAT GAZ 5 Grande Rue

Renouvellement contrat Gaz 5 Grande Rue au 1erF€vrier 2013, le tarif 2009 n'avait pas subi d'augmentation jusqu'ce jour. Le nouveau tarif 2013 se verra appliquer les augmentations r€guliƒrement.

Tarifs 2009:Abonnement132.77 € par an

Kw0.04525

Tarifs 2013:Abonnement163.20 € par an + 19 %

Kw0.0584+ 29 %

OUVERTURE DE CREDITS

Pr€voir des cr€dits suppl€mentaires pour r€gulariser des €critures de fin d'ann€e: + GIR 48.00 € + Fonds de p€r€quation1.213.00 € + R€gularisation taxe jeunes agriculteurs68.00 € Total de: 1.329.00 € (prendre sur les d‚penses impr‚vues)

INDEMNITE DU RECEVEUR 2012

Le Conseil Municipal accepte le versement de l'indemnit€ du Receveur Municipal M. BOUCHE Laurent, pour l'ann€e 2012: 504.34 € Brut PREVOIR LA SURVEILLANCE DES ENFANTS ECOLE PRIMAIRE LE SOIR L'attente du car scolaire pour les enfants de Varennes €tant d'environ ... heure, il a €t€ d€cid€ de confier la surveillance M. RANDE instituteur PROJET D'INSTALLATION D'UNE CUVE SOUPLE AU HAMEAU DE LA

MOUILLERE pour cr€er une r€serve incendie

Le devis de l'Entreprise GCTP comprenant l'achat, la pose de la citerne et tout les travaux y d€coulant d'un montant de 16.890.03 € HT + option pour am€nagement de l'accotement 2.186.60 € HT est accept€. Il est rappel€ l'achat de la parcelle cadastr€e AN 80 de 181 M† au prix de 9.00€ du M† auprƒs de Madame et Monsieur TISSIER Luc devant accueillir cette citerne.

REMPLACEMENT DE BENNES A VERRES

Remplacement de 2 bennes verres aux emplacements suppl€mentaires cr€es par la Commune. Cet achat d'un montant de 2.610.00 € sera effectu€ auprƒs de la SECAF Environnement et r€alis€ conjointement avec la Communaut€ de Communes de la Vall€e du Serein. REPARATION RESEAU E.P. Rue des Foss€s et Gymnase (vol de c‚bles cuivres) Suite au vol des c‡bles sur le r€seau E.P. de la Rue des Foss€s et All€e du Gymnase, il est d€cid€ de faire r€aliser rapidement ce remplacement par la S.A. TPIL par des c‡bles alu pour un montant de 2.520.90 € HT. TRAVAUX DES RESEAUX (E.U. et E.P.) Parcelle Route de Ch€u ƒ LORDONNOIS Suite plusieurs entretiens, il est d€cid€ la r€alisation de travaux d'extension des r€seaux assainissement et eau potable, pour une parcelle sise Route de

Ch€u, pour un montant de 6.856.66 € HT.

Ces travaux devant desservir 3 pavillons seront pris en charge par le demandeur. + 3 taxes de raccordement de 750.00 € chacune r€gler l'achƒvement de travaux.

TRAVAUX RESEAU ASSAINISSEMENT Rue du Ch‚teau

Suite une nouvelle demande de raccordement l'assainissement public pour une parcelle sise Rue du Ch‡teau, une nouvelle €tude a €t€ faite. Une d€cision sera prise ult€rieurement suivant l'€volution du projet.

PROJET D'UNE SORTIE DES ELUS ET EMPLOYES EN 2013

Le Conseil Municipal accepte de participer au projet annuel de sortie entre les €lus et les employ€s communaux pour l'ann€e 2013. Le bus sera entiƒrement pris en charge par le budget communal ainsi qu'une participation de 100€ par agent. NOUVEAU PROJET DE PERIMETRE NOUVEL EPCI FUSION DES C.C. Chablisien et de la Vall€e du Serein Adoption des termes de l'arrˆt€ pr€fectoral n‰ PREF/DCPP/SRCL/2012/0445 du 29 Novembre 2012 sur la fusion de p€rimƒtre des Communaut€s de Communes du Chablisien et de la Vall€e du Serein et rattachement des

Communes de B€ru et Carisey.

QUESTIONS DIVERSES:

HAcceptation du devis des SERRES DE WINTER pour le remplacement de rosiers sur l'emplacement de la d€viation pour 627.00 € HT. HLe Conseil Municipal maintient sa position sur la d€limitation du projet de cession d'une partie d'une parcelle communale. HMadame le Maire informe les €lus de la lib€ration du bureau par le SIERN au 31.12.2012. HIl est d€cid€ d'effectuer rapidement, la d€molition de la chemin€e de l'€cole primaire par l'Entreprise IOAN Alain. Et ont sign€ lesFait LIGNY LE CHATEL le 20 D€cembre 2012,

Membres pr€sents,Le Maire,

Madame ROYER Chantal

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