Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 15 avril 2015 – 17
1- Vote des taux des taxes 2015. 2- Budget primitif 2015 – M14 (général). 3- Budget primitif 2015 – M49 (eau – assainissement). 4- Budget primitif 2015 – M4
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25 mars 2015 Pour l'année 2015 la date limite d'adoption du budget primitif est fixée au : 15 avril 2015 pour le bloc communal et les régions ;.
Séance du 08 avril 2015
8 avr. 2015 15 – 2 Budget principal – Approbation du budget primitif de l'exercice 2015 + vote des taux de fiscalité locale 2015. Le Conseil Municipal ...
VILLE DE CUSSET
Vu la délibération n°2 du Conseil Municipal du 15 avril 2015
Saint-Tropez le 8 février 2005
Le procès verbal du Conseil Municipal du 10 mars 2015 est adopté à l'UNANIMITE Le Conseil Municipal après s'être fait présenter les budgets primitif et ...
CONSEIL MUNICIPAL
17 mars 2015 au Conseil municipal de diverses décisions. M. LE MAIRE. 5 Budget primitif de l'exercice 2015 - Budgets annexes 2015 -. Approbation.
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14 juil. 2015 arrêté du 16 juin 2015 portant règlement des budgets primitifs de la ... ARTICLE 4: Le conseil municipal et le conseil d'administration du ...
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Mairie d'AGON-COUTAINVILLE. Manche. REGISTRE DES DELIBERATIONS. SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015. Le 13 avril 2015 à 18 h 00 le conseil
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
DU 15 AVRIL 2015 conseil municipal celui-ci n'appelle aucune observation ni remarque ; il est adopté à l'unanimité. ... Vote du budget primitif 2015 :.
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU CONSEIL
Séance du conseil municipal du 12 mars 2015 Droit de préemption urbain (alinéa 15 art. ... compte 2181 de l'opération 302 du budget primitif 2015.
