4 mai 2000 aux stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG-T). ... 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il ...
N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 2000. ( Publié au BO n° 4800 du 1er 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
et abrogeant le CCAG-T actuellement en vigueur depuis l'année 2000 qui d- l'immigration au Maroc ; e - la protection du mineur et de la femme aussi bien ...
6 fév. 2016 ... 2000) approuvant le cahier des clauses administratives generates ... - l'immigration au Maroc;. - la protection des mineurs et des femmes ...
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
CCAG – T de l'Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Maroc qu'il doit indiquer dans l'acte d'engagement ou le faire connaître à l ...
- transport des invités à l'intérieur du Royaume du Maroc du Maroc vers l'étranger ou de (Contrat Editions du jurisclasseur du 17 octobre 2000). Toute ...
CCAG T. ARTICLE 8 : Nantissement. Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement il sera fait application des dispositions du dahir n° 1-15-05 du 19/02 ...
2000) approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables ... 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
1 oct. 2016 Il s'applique à tous les marchés de travaux qui se réfèrent expressément audit CCAG-T dans les cahiers de prescriptions spéciales qui leur sont ...
4 mai 2000 aux stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG-T). Sont également soumis au présent cahier les marchés de ...
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 2000 de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l'exécution du marché.
6 fév. 2016 Est abroge le decret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000) approuvant le cahier des clauses administratives.
et abrogeant le CCAG-T actuellement en vigueur depuis l'année 2000 qui MAROC. VISE PAR. LE SECRETAIRE. GENERAL DU. GOUVERNEMENT. Pour contreseing.
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des.
6 jui. 2002 Protection de la main d?œuvre - Conditions de travail Immigration au Maroc. Article 20 -. Assurances et Responsabilités. Article 21 -.
Est abrogé le décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000) approuvant le cahier des dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
23 mar. 2017 travaux (CCAG-T) approuvé par le décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421. (4 Mai 2000)
9 déc. 2016 générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G-T.) exécutés ... Un plateau principal L x l x H 2000x900x740 environ avec un passage ...
25 mai 2001 du cahier des clauses administratives générales (CCAGT) approuvé par le décret n° 2.99.1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000).