Liste des prestations pouvant faire l'objet de marchés reconductibles (article 7 du décret n° 2-. 12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés
(20 mars 2013) relatif aux marchés publics. Page 2. SOMMAIRE. Décret n° 2-12-349 du 8 joumada 1 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics.
20 mar. 2013 Il a été établi en vertu des dispositions de l'article 18 du Décret n° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars. 2013) relatif aux marchés publics.
7- du décret n° 2.12.349 du 8 Joumada I 1434 (20 mars. 2013) des modifications peuvent être introduites dans le dossier d'appel d'offres. Ces modifications ne.
20 mar. 2013 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics le dossier d'appel d'offres est mis gratuitement à la disposition des concurrents dans le ...
décret n'2.12.349 du 8 joumada I. 1434 (20 Mars2013 relatif aux marchés publics) : Vu au dispositif de l'Art 45Para 2 § b du décretn"2.12.349 du 8 joumada I.
Conformément au paragraphe 7 de l'article 19 du décret n° n° 2-12-349 du 20 mars 2013 précité Le maitre d'ouvrage peut introduire des modifications dans le
24 jui. 2021 Conformément aux dispositions de l'article 19 du décret n° 2-12-349 349 du 20 mars 2013 relatif aux ... Décret 2.12.349 précité celles de l' ...
➢Décret N°2.12.349 du 08 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) Art 19 13
29 nov. 2022 Il a été établi en vertu des dispositions de l'article 18 du Décret n° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars. 2013) relatif aux marchés publics.
Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 relatif aux marchés publics. (B.O. n° 6140 du 4 avril. 2013). Vu la Constitution notamment ses articles 72 et 90 ;.
Mar 20 2013 Décret n° 2-12-349 du 8 joumada 1 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics ... Procédures de passation des marchés publics.
https://www.marchespublics.gov.ma/pmmp/IMG/pdf/2-12-349-fr.pdf
Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics Vu la loi n° 45-08 relative à l'organisation des finances des.
En application des dispositions de l'article 172 du décret n° 2-12-349 du 8 joumada I. 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics l'offre de financement à
3 de l'article 17et des articles 18 et 19 du Décret n° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux des marchés publics.
Mar 20 2013 Il a été établi en vertu des dispositions de l'article 18 du Décret n° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars. 2013) relatif aux marchés ...
l'article 17 et de l'alinéa 3 du paragraphe 3 de l'article 17 du Décret n° 2.12.349 du. 08 Joumada 1er 1434 (20 mars 2013) relatifs aux marchés publics.
Nov 28 2019 publics
Il a été établi en vertu des dispositions de l'article 18 du Décret n° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux des marchés publics. Les