18-Dec-2013 Une carte délivrée à un usager mineur le 2 janvier 2004 est périmée depuis le. 2 janvier 2014 mais reste recevable comme justificatif d'identité ...
20-May-2022 Quels documents fournir pour la demande de nouvelle carte ? Page 3. Passeport valide ou périmé depuis moins de 5 ans. Si le passeport est plus ...
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11-May-2022 (passeport ou carte nationale d'identité). Vous devez autoriser votre enfant mineur à participer à la sortie scolaire en complétant le ...
Carte nationale d'identité du mineur en cours de validité OU carte nationale d'identité périmée depuis moins de 5 ans OU carte nationale d'identité périmée
Le renouvellement de la carte d'identité d'un mineur peut être demandé avant Si carte d'identité périmée depuis + 2 ans demander un acte de naissance-.
Un justificatif d'identité du mineur. •. Copie intégrale de l'acte de naissance de moins de 3 mois. 1 ou. • passeport périmé de moins de 2 ans.
soit une carte nationale d'identité sécurisée périmée depuis moins de 5 ans à la date ou un document de circulation pour étranger mineur (DCEM) valide.
Un passeport sécurisé valide ou périmé périmé depuis moins de 2 ans. Et si le mineur ... Si l'ancienne carte d'identité du mineur n'est pas une carte.
Dans tous les cas si l'enfant a un passeport valide ou périmé depuis moins de 2 ans Carte d'identité récente (valide ou périmée depuis moins de 5 ans).