MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES DE BIENS ET DE SERVICES. CHAPITRE I Généralités Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P);.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) et ses ...
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. (C.C.T.P.). OBJET DU MARCHE. FOURNITURE DE PERSONNELS
CCTP - PRÉPARATION ET LIVRAISON EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT Il s'agit d'un marché de services à bons de commande ayant pour objet la fourniture ...
Annexe 4 non contractuelle : cahier des clauses techniques particulières type (CCTP aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG -.
Marché n°2021-01 Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ... des clauses administratives générales – fournitures courantes et services.
Le marché est un marché à bons de commande en procédure adaptée des fournitures courantes et de services
FOURNITURE LIVRAISON
C.C.T.P. 1. MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES. COURANTES ET SERVICES Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé selon la procédure.
Marché formalisé en procédure négociée : article R. 2124-3-3° du Code de la C.C.T.P. pour les bons de commande ou dans les marchés subséquents en ...