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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES DE BIENS ET DE SERVICES. CHAPITRE I Généralités Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P);.



MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) et ses ...



MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. (C.C.T.P.). OBJET DU MARCHE. FOURNITURE DE PERSONNELS 



CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES Marché

CCTP - PRÉPARATION ET LIVRAISON EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT Il s'agit d'un marché de services à bons de commande ayant pour objet la fourniture ...



Fascicule 23 du Cahier des Clauses techniques Générales des

Annexe 4 non contractuelle : cahier des clauses techniques particulières type (CCTP aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG -.



Cahier des clauses administratives particulières

Marché n°2021-01 Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ... des clauses administratives générales – fournitures courantes et services.



CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Dispositif

Le marché est un marché à bons de commande en procédure adaptée des fournitures courantes et de services



CCTP GODENETTES

FOURNITURE LIVRAISON



CCTP 2008-11 achat de fournitures de bureau

C.C.T.P. 1. MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES. COURANTES ET SERVICES Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé selon la procédure.



MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET

Marché formalisé en procédure négociée : article R. 2124-3-3° du Code de la C.C.T.P. pour les bons de commande ou dans les marchés subséquents en ...