Lancement d'une consultation pour l'exploitation du Camping municipal « La Fontaine des Clercs ». - Proposition de convention de mise à disposition des
5 mai 2010 04-0104-Nomination d'un régisseur police municipale pour la commune de Veules les ... DOUDEVILLE - Modification des statuts (service public ...
13 mars 2015 Ce sont aussi ces 2 logements sur la commune de la Seyne sur mer
thermique - Service de demi-pension ; Restructuration et extension du groupe scolaire (école maternelle et école élémentaire) 39.
3 mars 1980 Education (p . 844). Environnement et cadre de vie (p . 862). Fonction publique (p . 866). Industrie ( ...
Lycées publics. 23. Lycées privés. 24. Participations à des cités mixtes. Enseignement supérieur. Sécurité. Autres services périscolaires et annexes.
Prévention des accidents du travail : textes d'application de la loi. (Santé et famille. — JÔ Débats du 16-12-1978.) ACCORDS. V. Traités et conventions.
22 févr. 1975 anciens éleaes de l'école nationale de la France d'outre-mer avec les anciens élèves de 1'E. N . A .1. 17158 . — 22 février 1975.
Voir Travaux publics. ACTES ADMINISTRATIFS. N° 29226. Pierre JEAMBRUN : Réglement du service des eaux : opposabilité aux titulaires de contrat d'affermage.
5 août 1978 les pouvoirs de police municipale qui lui sont attribués par ce texte ... du service public consécutives à l 'insuffisance des efforts de l ...